AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00726_20230202
2 février 2023
2 février 2023
internet mentionnés A Mme D dans ses écritures de première instance, que le site de l' " Œil bleu " au cap Ferré, piscine naturelle dans laquelle s'engouffrent les vagues, est connu comme destination de randonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00172_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Cette zone est en outre traversée par des chemins de grande randonnée et la route départementale n° 25, cette dernière offrant des points de vue sur les monuments élevés d'Amiens. 8.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00628_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, d'une hauteur de 165 mètres en bout de pales, sont covisibles avec cet édifice, il résulte de l'instruction et notamment du photomontage n°4 qu'ils apparaîtront à l'horizon, depuis un circuit de randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02849_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Quenette, rapporteur public - et les observations de Me Ranson, représentant Mme A, et de Me Fremond, représentant la commune de Tourves.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01740_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
qui sont inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée conformément aux dispositions de l'article L. 361-1 du code de l'environnement ; l'analyse est insuffisante s'agissant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04171_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
résulte de l'instruction que seul le haut des pales de deux des éoliennes sera légèrement visible de l'église et si les éoliennes risquent d'être très partiellement visibles à partir des chemins de randonnée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02648_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
de parc éolien sur le château de Hauterives (à trois kilomètres et demi du parc) comme sur le village de Montpeyroux (à sept kilomètres du parc) et son donjon médiéval, ou sur le nouveau chemin de randonnée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01650_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Le territoire concerné est un lien de transition entre la vallée de la Creuse et le pays de George Sand, il est traversé par des circuits touristiques (randonnée, cyclotourisme.), dont certains présentent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02823_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
l'association requérante, il résulte de l'instruction qu'elle a pour activité principale l'organisation de baptêmes de plongée, de formations aux différents niveaux de plongée, de plongées d'exploration, de randonnées
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02759_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02563_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
régional des ballons des Vosges, surplombe le terrain d’assiette du projet, qui en constitue un piémont étroit, et que l’antenne projetée sera visible depuis ce mont, notamment depuis le chemin de grande randonnée
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00844_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il ne résulte pas de l'instruction, d'abord, qu'en raison de sa forte fréquentation par le public, le lieu de l'accident, ou plus généralement le site, où se trouve un chemin de promenade ou de randonnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00501_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il n’apparaît pas davantage que les inconvénients pour les utilisateurs du sentier de grande randonnée qui traverse ce site seraient significatifs ni que des éléments du patrimoine local, tels que les
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19LY00127_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
La commune de Saint-Cirgues-en-Montagne soutient que : - le chemin en litige est ouvert à la circulation publique et répertorié comme itinéraire de randonnée pédestre ; il ne sert pas exclusivement à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY02953_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
que la présence d'un merlon de terre végétale d'environ un mètre autour des dépôts, des traces d'un engin de chantier et un impact paysager important compte tenu de sa proximité avec un chemin de randonnée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04888_20230217
17 février 2023
17 février 2023
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00025_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Après s'être échappé de prison en mai 2015, il se serait réfugié chez les parents d'un ami avant d'être ensuite kidnappé en avril 2017 par la milice contre rançon.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00962_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
soutient qu'un éloignement à destination de son pays d'origine l'exposerait à un risque de traitements inhumains et dégradants au motif qu'il y aurait été enlevé à l'âge de sept ans en échange d'une rançon
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03508_20260203
3 février 2026
3 février 2026
les promeneurs ; - l’arrêté contesté est entaché d’un détournement de procédure dès lors que le projet de servitude, d’une part, vise en réalité à permettre la création d’un itinéraire de grande randonnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
L’établissement du parc est garant de la compatibilité entre les autres modes de déplacement autorisés (cheval, vélo) ou les pratiques sportives (alpinisme, ski de fond et ski de randonnée…) et les visiteurs
Source officiellePage 6 sur 14
DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
21/01/2021
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RANGEON, Nicolas, Jean, Albert
04/11/2020
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SCM CHAUMETOU-RANGEON
17/05/2019
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KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
29/07/2018
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DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
08/07/2018
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