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3 395 résultats pour « Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03155_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03156_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT03684_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de lui délivrer un permis de construire en vue de la construction d'une centrale photovoltaïque sur trois parcelles situées lieudit " Les Petites Métairies " sur le territoire de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03041_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02928_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03154_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Dumet, représentant M. A et la société La Conche. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00761_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Vincent Bureau, - et les observations de Me Blal-Zenasni, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02841_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00048_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00397_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02142_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les observations de Me Zerrouki pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01199_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01845_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03868_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

La présidente de la cour a désigné Mme Vincent, présidente assesseure de la 5ème chambre, pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02740_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00598_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les observations de Me Salles pour Mme D... épouse E.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01441_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01458_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Thareau, représentant la commune de Saint-Paul. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02208_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Vincent Bureau, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02882_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Wattine, représentant M.

Source officielle

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