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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04320_20230120
20 janvier 2023
Sur les frais liés au litige : 14.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00672_20230615
15 juin 2023
L'analyse de l'IRM par ce laboratoire indique que le bilan est " dans les limites de la normale ". L'expert conteste cette lecture, qu'il estime erronée.
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01525_20260331
31 mars 2026
Les frais d’analyses et de prélèvements sont à la charge de la commune de Lardiers selon les tarifs et modalités fixés par la réglementation en vigueur. / Conformément à l’article R. 1321-17 du code de
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00991_20230203
3 février 2023
B et Mme F sont de "type caucasien" sans origine étrangère, des tests salivaires réalisés par un laboratoire d'analyse génétique britannique indiquant une probabilité de filiation nulle en ce qui concerne
3ème chambre
DCA_22PA04172_20231024
24 octobre 2023
distribuant ou mettant sur le marché des prothèses mammaires macro texturées ou en polyuréthane auraient dû se voir appliquer par l'ANSM un traitement juridique identique à celui des laboratoires Sebbin
DCA_22PA04173_20231024
DCA_22PA02124_20230130
30 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que les embryons destinés à la recherche, fournis par le service de médecine de la reproduction de l'hôpital Mère Enfants de A, seront remis au laboratoire U1208 de l'INSERM
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02242_20240614
14 juin 2024
Il résulte de l'instruction que, le 23 février 2010, la société Bioesterel, ayant pour objet l'exploitation de laboratoires d'analyses médicales, a absorbé, d'une part, la société Ana Biologie et, d'autre
DCA_23TL01270_20250708
8 juillet 2025
Il a ensuite fait appel à un laboratoire spécialisé qui a réalisé un examen géométrique et métrologique du cadre.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03153_20240404
4 avril 2024
Ce rapport reconnait toutefois qu'aucune analyse de sol en laboratoire n'a été effectuée et qu'historiquement ces terres étaient cultivées, ce qui contredit clairement l'affirmation d'une absence de potentiel
DCA_22PA00601_20231003
3 octobre 2023
Mme C, directrice d'un laboratoire d'analyses médicales situé à Nouméa, a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler l'article 8 de la délibération n° 145 du 4 mai 2021 portant diverses
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02136_20250122
22 janvier 2025
Sur les frais d'expertise : 14.
1ère Chambre
DCA_22VE01479_20241015
15 octobre 2024
De plus, la société Tecna était en copie du mail du 20 avril 2009 par lequel l'institut technologique FCBA a transmis à la société Bureau Veritas les résultats de ces analyses.
5ème Chambre
DCA_24PA00942_20260219
19 février 2026
En outre, les activités du laboratoire qui emploie M. A... nécessitent, par leur nature, une collaboration avec des professionnels de santé.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02941_20241126
26 novembre 2024
. / Dans les collectivités et les établissements mentionnés à l'alinéa précédent, les ingénieurs principaux sont placés à la tête d'un service technique, d'un laboratoire d'analyses ou d'un groupe de services
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00479_20240312
12 mars 2024
la couche de forme de voirie et les couches de sol apparentes correspondaient bien aux sondages décrits dans l'étude de sol qui a été réalisée et décrite aux termes du rapport géotechnique ; elle a analysé
7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
Fabrication des appareils de mesure ou de laboratoire. Préparation des matières premières pour la chapellerie. Dorure au feu.
8ème chambre
DCA_22PA03951_20231020
20 octobre 2023
Si les laboratoires publics de recherche, les laboratoires de ville et les laboratoires vétérinaires départementaux n'ont pas été mis à contribution dès la recommandation générale de l'OMS du 16 mars 2020
DCA_22PA03994_20231020
DCA_23LY01474_20260129
29 janvier 2026
des analyses et leur divulgation par la distribution de tracts.
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