Strasbourg a annulé cette décision et a enjoint au président de l'Eurométropole de Metz de réexaminer la situation de l'intéressé pour la période du 1er janvier 2014 au 1er janvier 2018 et de fixer la modulation

Strasbourg a annulé cette décision et a enjoint au président de l'Eurométropole de Metz de réexaminer la situation de l'intéressé pour la période du 1er janvier 2014 au 1er janvier 2018 et de fixer la modulation

Strasbourg a annulé cette décision et a enjoint au président de l'Eurométropole de Metz de réexaminer la situation de l'intéressé pour la période du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2018 et de fixer la modulation

travail relatif à l'état d'avancement de sous-lots techniques non contractuels qui ne peuvent pas justifier le refus de paiement de ses prestations ; le marché à bon de commandes est décomposé en 3 modules

laquelle l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) a rejeté sa candidature en vue d'exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation

ARCOM) n'a pas sélectionné sa candidature sur la fréquence 100,6 MHz dans le cadre de l'appel aux candidatures n° 2022-38 pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation

Me Me Parier et Me Baudiffier, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler le jugement n°2004185 du 24 novembre 2022 du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) à titre subsidiaire, de moduler

- la demande de première instance, relative à l'annulation des décisions révélées par la mise à jour du site internet du 28 mai 2021, était tardive et donc irrecevable ; - à titre principal, les modules

Pour les ingénieurs principaux du 1er au 5e échelon, le coefficient de modulation individuelle doit ainsi être compris entre 0,735 et 1,225.

Alors même que les dispositions précitées ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois, dans le cadre de ce contentieux répressif, moduler leur montant

occupés par la SAS La Panacée des Plantes au sein de cette pépinière, conformément aux conventions d'occupation conclues avec l'association Agropole Entreprises, se composent de bureaux dénommés " module

débit interannuel de la Brame est de 750 l/s, à partir de trois analyses de bureaux d'étude ; elle est fondée à se prévaloir de ce débit et par application du débit réservé qui doit être fixé à 10 % du module

territorial de l'audiovisuel de Bordeaux le 19 décembre 2023 à l'association Centre social et culturel réseau Paul Bert pour exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation

définitif du réseau et, enfin, quatrièmement, la validation tacite de ces études ne constitue que l'une des modalités de leur validation ; - il y a lieu pour le juge de faire usage de son pouvoir de modulation

, dénommée " Allovoisins ", qui a pour objet de fournir, à travers une solution digitale, un service d'échange de services ou de matériels entre particuliers et voisins, a déposé trois déclarations modèle

. / Le prototype ou l'installation pilote d'un nouveau produit est un bien qui n'est pas destiné à être mis sur le marché mais à être utilisé comme modèle pour la réalisation d'un nouveau produit () ".

le 21 septembre 2018 et, d'autre part, qu'elle a été taxée d'office à l'impôt sur le revenu sur le fondement de l'article L. 66-1° précité du même livre au motif qu'elle n'a déposé ses déclarations modèle

Sur la demande de modulation de l'indemnité de résiliation formulée par la Région Ile de France: 10.

B, qui indique lui-même en avoir suivi, n'apporte aucune précision quant aux modules de formation dont il aurait été privé ni, a fortiori, que ces modules entreraient dans la catégorie, à la supposer existante

Strasbourg a annulé cette décision et a enjoint au président de l'Eurométropole de Metz de réexaminer la situation de l'intéressé pour la période du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2018 et de fixer la modulation