Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - M. Martinez, président, - Mme Stenger, première conseillère, - Mme Brodier, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Christian Heu, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameau, - les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Sur le moyen d'annulation retenu par les premiers juges : 4.

C en première instance.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - et les observations de M. A B, qui a souhaité s'exprimer.

En premier lieu, aux termes du second alinéa de l'article R. 741-2 du code de justice administrative : " [La décision] contient le nom des parties, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

En premier lieu, il résulte de ce qui précède que M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Barteaux, président, - et les conclusions de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Lusset, rapporteur, - et les conclusions de M.

Il ressort des pièces du dossier de première instance que la minute du jugement attaqué du 27 juin 2024 a été signée par le rapporteur de l’affaire, le président de la chambre et la greffière d’audience

A à huit mois d'emprisonnement pour des faits, en récidive, d'usage illicite, d'acquisition non autorisée, de tentative d'offre ou cession non autorisée, de transport et de détention non autorisés de stupéfiants

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Gros, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 28 octobre 2025.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme A a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.