CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 538 résultats pour « Basic »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03279_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

caves, sans autorisation d’urbanisme ; - à titre subsidiaire, les demandes indemnitaires dirigées de manière globale à l’encontre de la commune, du syndicat intercommunal d’assainissement unifié du bassin

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02792_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

prioritaire des déplacements de la cigogne est de se déplacer vers la partie Nord et Est du nid, vers le réseau dense de cours d'eau et d'étangs situé au Nord de la forêt de Sainte-Julitte, à savoir vers les bassins

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00824_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'un équipement de rejet limité à 7 litres par seconde par hectare, prévue à l'article UE 4 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Sigean, ne s'applique qu'en cas de création d'un bassin

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02970_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de liaison entre les deux bâtiments, figurant dans le même dossier, que l'implantation d'arbres à cet endroit n'est ni prévue ni vraisemblable et de sa comparaison avec le plan de repérage des sous-bassins

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04047_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

poussières liées à l'activité de concassage/recyclage ont été prises en compte dans l'analyse des rejets dans le milieu aqueux, en prévoyant leur rejet dans le milieu naturel après passage dans un bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00531_20250131

Admin. Appel

31 janvier 2025

31 janvier 2025

D que, selon un article intitulé " Les bassins de santé des services publics de neurologie dans le cadre des consultations en épileptologie à Abidjan ", paru en 2018 dans la " Revue internationale de science

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03033_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

plusieurs établissements ; / 2° Des créations d'activités nouvelles par l'entreprise ; / 3° Des actions favorisant le reclassement externe à l'entreprise, notamment par le soutien à la réactivation du bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01407_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ne peut être en concurrence avec un autre établissement de soins ; - son action se distingue de celle de l'AURAR ; elle n'intervient pas dans un marché concurrentiel et n'exerce pas dans le même bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01408_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ne peut être en concurrence avec un autre établissement de soins ; - son action se distingue de celle de l'AURAR ; elle n'intervient pas dans un marché concurrentiel et n'exerce pas dans le même bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01409_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ne peut être en concurrence avec un autre établissement de soins ; - son action se distingue de celle de l'AURAR ; elle n'intervient pas dans un marché concurrentiel et n'exerce pas dans le même bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01410_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ne peut être en concurrence avec un autre établissement de soins ; - son action se distingue de celle de l'AURAR ; elle n'intervient pas dans un marché concurrentiel et n'exerce pas dans le même bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01411_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ne peut être en concurrence avec un autre établissement de soins ; - son action se distingue de celle de l'AURAR ; elle n'intervient pas dans un marché concurrentiel et n'exerce pas dans le même bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01412_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ne peut être en concurrence avec un autre établissement de soins ; - son action se distingue de celle de l'AURAR ; elle n'intervient pas dans un marché concurrentiel et n'exerce pas dans le même bassin

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01663_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Cette nappe importante constitue la ressource principale du bassin versant de la Gartempe et a un écoulement libre.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00553_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

De son sommet, le visiteur a de belles ouvertures paysagères sur le bassin de l'Ourcq, qui y présente un aspect particulièrement préservé.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01577_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Au regard des principaux objectifs qualitatifs de l'offre de soins, elle se fonde en outre sur ce que la clinique du Vallespir et les établissements du bassin de vie, principalement autorisés dans les

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02705_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

classement, les constructions nouvelles suivantes doivent être précédées d’une déclaration préalable, à l’exception des cas mentionnés à la sous-section 2 ci-dessus : / (…) f) Les piscines dont le bassin

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00199_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

, en février 2010, d'un plan de lutte contre les algues vertes en vue d'améliorer la gestion des algues et d'en prévenir la prolifération en réduisant les flux de nitrates arrivant à l'exutoire des bassins

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00231_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la zone d'implantation du projet sur la commune de Noé est identifiée par le schéma de cohérence territoriale comme un site économique de bassin " interSCoT

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00525_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

concerne la détérioration de la qualité de l’eau, les redevances prévues aux articles L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-7 du code de l’environnement sont établies et perçues par les agences financières de bassin

Source officielle

Page 64 sur 77

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 365 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BACK TO BASICS FRANCE

SIREN 921847364Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BACK TO BASICS

SIREN 499379097Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FAR FROM BASIC SAS

SIREN 931795959Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASIC

SIREN 534442579Greffe du Tribunal de Commerce de tours

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASICO

SIREN 834390551Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/06/2026

Voir →