de Mme Boffy, première conseillère ; - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : * le rapport de M. Gros, premier conseiller, * les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, * et les observations de M. B.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - les observations de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de M. Frémont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

par rapport au profil du terrain. 8.

Le médecin ayant établi le rapport médical ne siège pas au sein du collège. () ".

A C et Mme B C ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la délibération du 13 février 2019 par laquelle le conseil municipal de Virazeil a approuvé la révision du plan local d'urbanisme

Le rapport de M. A a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Segretain, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, – les conclusions

municipal de Beaumont-du-Gâtinais, par ailleurs, eu égard à l'absence d'atteinte à la conservation des sites et des monuments protégés, compte tenu de l'éloignement des monuments historiques par rapport

En ce qui concerne l'insuffisance du rapport de présentation de l'étude environnementale : 13.

Vu : - la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage ; - la directive 2009/147/CE du Parlement européen

Il résulte de ces dispositions, qui transposent en droit interne l'article 12 de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune

de Mme Sophie Corvellec, première conseillère ; - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boizot, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

de Mme Soubié, première conseillère, ayant été entendu au cours de l'audience publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ody, - les conclusions de M.