A l’approche de cette échéance, il a sollicité le renouvellement de son titre de séjour avec changement de statut vers la mention « vie privée et familiale ».

Au regard de ces éléments, le père de la requérante ne peut être regardé comme étant mort au combat, alors même qu'il aurait armé ses fusils à l'approche des soldats japonais, mais doit être regardé comme

En l'absence de titre en attribuant la propriété aux propriétaires des parcelles en bordure desquelles il est édifié ou à des tiers, un mur situé à l'aplomb d'une voie publique et dont la présence évite

des clients censés avoir été démarchés, les clients de la Sarl AID contactés par l'administration, qui mentionne leur identité dans les propositions de rectification, n'ont pas confirmé avoir été approchés

Le 6 août 2023, une partie de la toiture du bâtiment s'est effondrée occasionnant des dommages importants au cabinet de kinésithérapie se trouvant à l'aplomb.

avec une compatriote, Mme B..., dont il s’est séparé peu après et qu’en raison de violences contre cette dernière, une ordonnance du juge aux affaires familiales du 12 octobre 2020 lui a interdit de s’approcher

La version applicable au projet du PSMV approuvée en décembre 2019 prévoit ainsi, au titre de " conditions particulières de constructibilité ", la création d'emprises constructibles maximales (ECM), qui

l'article 6.2 du préambule du même règlement, mentionnées au point 11, que la hauteur maximale des constructions s'entend comme la distance comprise entre le terrain naturel et l'égout de la toiture à l'aplomb

Il résulte de l'instruction et des éléments produits par chacune des parties que, s'agissant du projet n°1, il est indéniable que le projet architectural est de grande qualité et a donné lieu à une approche

Il leur est interdit de parler sans y avoir été invitées, de donner des signes d’approbation ou de désapprobation, ou de causer quelque désordre que ce soit ». 7. Si M.

Il résulte de l'instruction qu'à l'approche du terme du congé de longue durée, qui avait été fixé en dernier lieu au 19 décembre 2018 par une décision du 19 juillet précédent, le CHU d'Amiens-Picardie

poinçonnement au droit du moine sur la conduite enterrée, et que la société Terracol a réalisé l'enfouissement de la conduite d'assainissement sans tenir compte des symptômes d'affaissement et d'excavation à l'aplomb

En quatrième lieu, selon l'article 6-1 du règlement relatif à l'implantation des constructions, lorsqu'il existe un plan d'alignement approuvé, les constructions nouvelles doivent respecter l'alignement

./ Les voies privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, et des véhicules de collecte des déchets.

En l'absence de titre en attribuant la propriété aux propriétaires des parcelles en bordure desquelles il est édifié ou à des tiers, un mur situé à l'aplomb d'une voie publique et dont la présence évite

Elles doivent permettre l'approche du matériel de lutte contre l'incendie.

Enfin, les appréciations portées par le pouvoir adjudicateur, notamment sur l’approche méthodologique, sur la cohérence du planning et des délais d’exécution de l’offre de la société attributaire, ne sont

Suite à une plainte déposée en 2019, elle a obtenu une décision de justice interdisant à son mari de l'approcher pendant vingt jours, décision qu'il n'a pas respectée.

La présence d'outils et de matériaux également visible sur l'une des photographies ne peut être regardée, en l'absence de tout autre élément, comme ayant dissuadé le public de s'approcher du panneau et

Cette décision énonce qu'il lui est " reproché " d'avoir approché lors de la réception du 14 juillet, à laquelle il était convié en qualité de consul honoraire, un responsable d'une société française dans