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1 423 résultats pour « Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA05435_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05438_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05439_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05440_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05444_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05446_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA01426_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Les requêtes nos 25PA01426 et 25PA01430 de M. B... sont dirigées contre le même jugement.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02079_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société BC.N, anciennement dénommée Campenon Bernard construction, a demandé au tribunal administratif de Versailles de fixer

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00792_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

D, représenté par Me Bernard Rapp, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'élection de Mme A au conseil municipal de la commune de Douchy-les-Mines ; 3°) de prononcer son

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02174_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Pour écarter le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'acte, le tribunal a retenu que l'arrêté contesté avait valablement pu être signé par Mme Marie-Blanche Bernard, secrétaire générale de la préfecture

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01949_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

B, représenté par Me Bernard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 juin 2023 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler la décision du 13 janvier 2023 du préfet de la Manche refusant

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_22NT02343_20220810

Admin. Appel

10 août 2022

10 août 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2022 la SAS Le Flag, représentée par Me Besnard, demande à la cour, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00717_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Le premier vice-président de la Cour, Bernard A

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02091_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Le premier vice-président de la Cour, Bernard A

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_22VE01453_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B A une expertise, à réaliser au contradictoire de la commune d'Antony et des sociétés SNB, Risk Control, Dietmar Feichtinger Architectes, Arcalia, Belliard et l'entreprise Addima Karim, avec pour mission

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01028_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

d'expertise ; 3°) de condamner la commune de Ceyreste à lui verser la somme de 162 505,63 euros toutes taxes comprises ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Ceyreste et de la SCP Bouilhol-Bernard

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA01949_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA03171_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Feltesse, avocat de Mme B... A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA03993_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Camus, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA04234_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Mme Bernard a présenté son rapport au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Les requêtes de M. D... et de Mme A... épouse E... sont dirigées contre le même jugement.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCOUARNEC-BESNARD

SIREN 887914315GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

Modification survenue sur l'administration, le capital.

22/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BESNARD

SIREN 109912709GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

l' acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

17/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LA BESNARDIERE

SIREN 109756015GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Acquisition, détention, construction, propriété, administration, gestion et disposition, par tous moyens directs ou indirects, de tous biens et droits immobiliers.

13/09/2026

Voir →

Procédures collectives

MAISON BESNARD

SIREN 909421638TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Transformation et conservation de la viande de boucherie

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHAMPAGNE VERGEAT BESNARD & FILS

SIREN 401227657GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification du capital. Modification de l'administration.

06/09/2026

Voir →