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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00159_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00160_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00161_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00169_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
détaillées figurant sur les cartes proposées aux clients durant la période vérifiée en ce qui concerne les tarifs et les quantités, en tenant compte, par raison de commodité, des seules ventes à la bouteille
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00345_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 février 2024, la commune de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200935 du 28 décembre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03256_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
La SARL Le Kylian’s fait valoir que les trente-deux bouteilles de limoncello achetées lors de l’exercice clos en 2016 et les treize bouteilles de limoncello achetées lors de l’exercice clos en 2018 étaient
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01753_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires à 15 % des kirs, et de la perte, estimée à 15 % pour le vin vendu au verre, en " fillette " ou en pot et à 5 % pour le vin vendu en bouteille
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02881_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
a refusé de délivrer le permis de construire à l'entreprise requérante au motif que les travaux projetés, qui consistent en la transformation d'un hangar ouvert en local fermé pour le stockage de bouteilles
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01845_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Le service a ensuite relevé que l'état des ventes mentionnait, pour le pétillant blanc de blanc, 142 bouteilles utilisées alors que le total des articles disponibles à la vente résultant des factures fournisseurs
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02392_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 mars et 5 juillet 2021, le syndicat intercommunal de ramassage et de traitement des ordures ménagères de la région d'Apt, représenté par Me Bouteiller, conclut
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02326_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2022, la commune de Marseille, représentée par Me Bouteiller, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de son auteur la somme de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02047_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 19 décembre 2024, la commune de Marseille, représentée par l'AARPI Beauvillard Bouteiller avocats associés, agissant par Me Beauvillard, demande à la cour de condamner la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00630_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
avait déduit des dépenses relatives à la participation à des courses du championnat " Mitjet 2L endurance ", d'une première voiture, de type " Mitjet ", acquise en 2013 par sa société sœur, la SAS Bouteille
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00377_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
chaque produit, conformément aux tarifs fournis durant le contrôle, fixés à 3,76 pour l'exercice 2013, 3,57 pour l'exercice 2014 et 3,75 pour l'exercice 2015, les vins étant généralement valorisés à la bouteille
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03765_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
plage ", il n'en justifie pas, alors que l'administration fait valoir que les tickets " Z " ne permettent pas de différencier les contenants, et qu'une partie des achats de sodas, conditionnés en bouteilles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04990_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2022, la commune de Marseille, représentée par Me Bouteiller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du SYNDOC une somme
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01842_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Le service a ensuite relevé que l'état des ventes mentionnait, pour le pétillant blanc de blanc, 142 bouteilles utilisées alors que le total des articles disponibles à la vente résultant des factures fournisseurs
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00152_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Pris à partie par des jets de divers projectiles, dont des bouteilles contenant de l'acide, les gendarmes se sont repliés un peu plus loin sur la RN 1 afin de solliciter des renforts.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00706_20250212
12 février 2025
12 février 2025
du 30 mars 2022 fait état, le 26 mars 2022 à 5h10, de l'intervention des services de police requis au sein du restaurant qu'exploite la requérante pour un individu refusant de payer le coût d'une bouteille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01898_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 14 octobre 2022, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des requérantes de la somme de 2 500 euros en
Source officiellePage 7 sur 16
SARL BOUTEILLER
28/07/2026
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BOUTEILLE SUD CONDITIONNEMENT
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DES ÂMES EN BOUTEILLE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er décembre 2025, désignant liquidateur sas Saulnier-Ponroy et associes en la personne de Maître Axel Ponroy 6 Bis rue des Anglaises Cs 65629 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de l
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