le secteur 2AUGV, destiné à une aire d'accueil pour les gens du voyage, inclus dans la zone 2AUEb précitée, en raison de la sensibilité environnementale de ces secteurs du fait de la présence d'une colonie

été débitées comptablement au poste " Petty Cash " qui correspond à un compte " caisse " ; en revanche, les dépenses effectuées en liquide sont comptabilisées au débit du poste de charges et dans la colonne

réalisé l'enfouissement de la conduite d'assainissement sans tenir compte des symptômes d'affaissement et d'excavation à l'aplomb de la conduite de vidange de l'étang et au voisinage immédiat de la colonne

{"La cour a jug\u00e9 que le Conseil d'\u00c9tat \u00e9tait seul comp\u00e9tent pour conna\u00eetre de l'appel, en raison du montant de la demande indemnitaire inf\u00e9rieure \u00e0 10 000 euros.

hospitalier universitaire (CHU) de Lyon, une intervention chirurgicale ayant consisté en la suppression de ses organes génitaux mâles externes et la création d’une vaginoplastie avec un fragment de colon

l'enfant de 9 ans accueilli par Mme B aux termes desquelles celui-ci, d'une part, se plaignait de ce que celle-ci l'avait giflé et, d'autre part, disait avoir subi des attouchements durant un séjour en colonie

rapport d'analyse établi le 3 juillet 2014 par l'institut des sciences analytiques du Centre national de la recherche scientifique, qui fait état de la présence de ces produits au sein de plusieurs colonies

Mme C, aide-soignante du centre communal d'action sociale de Montpellier, a été victime le 15 décembre 2019 d'un accident de service qui lui a causé un traumatisme de la colonne de son pouce droit.

dès lors que la dérogation au principe d'imposition au titre de l'année du fait générateur ne trouve pas s'appliquer lorsque les conditions d'application de l'abattement renforcé au bénéfice des cofondateurs

Ces procès-verbaux se présentent sous forme de tableaux composés de trois colonnes mentionnant respectivement la valeur à neuf, la vétusté et la valeur vétusté déduite.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Maubon, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Collonge, représentant la société La Foncière de la Combelle

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Maubon, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Collonge, représentant la société La Foncière de la Combelle

droit et du colon transverse.

suit : un point sur la situation de l'agent, des certificats médicaux, des rapports d'expertise, une copie du PV du comité médical et le profil de poste, sans toutefois préciser leur nombre dans la colonne

l'objet d'une expropriation de leur tréfonds sans limite de profondeur, la cote altimétrique inférieure retenue y étant mentionnée pour le sous-sol de chacune des emprises concernées, d'une part, dans la colonne

Les examens réalisés ont mis en évidence un point de fixation entre l'ovaire gauche et une boucle du tiers proximal du côlon sigmoïde. Elle a subi une hystérectomie totale le 6 février 2014.

D est atteint de tétraplégie à la suite d'une fracture de la colonne vertébrale, nécessitant l'usage permanent d'un fauteuil roulant et l'assistance d'une tierce personne pour les actes de la vie courante

B, que ce dernier était essentiellement atteint de trois pathologies, une tumeur maligne du colon apparue en septembre 2021, un lymphome de Hodgkin ou de Poppema apparu en juillet 2021 et un état de stress