CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

121 résultats pour « Delphine PLAT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04320_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

L'expert estime que " ces contraintes externes sont maximales au niveau de la génératrice des demi-colliers supérieurs et engendrent, à cause de la trop forte épaisseur du revêtement anticorrosion, une délamination

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

HAUT, Delphine, Huguette, Thérèse, PLAT

SIREN 939735999Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

23/07/2026

Voir →

Modifications diverses

PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise

SIREN 810239012Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

26/05/2026

Voir →

Radiations

PLATON, Delphine

SIREN 988378808Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

20/01/2026

Voir →

Créations

PLATON, Delphine

SIREN 988378808Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

29/06/2025

Voir →

Créations

HAUT, Delphine, Huguette, Thérèse, PLAT

SIREN 939735999Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

24/01/2025

Voir →