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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT01009_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 avril et 6 décembre 2023, la SCI des Quatres, représentée par Me Gavet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02532_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
B, et de Me Gallot, substituant Me Lefevre, représentant la commune de Saint-Benoist-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21215_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge de la communauté d'agglomération Gaillet Graulhet une somme de 1 500 euros au titre des
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01505_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 3 juin 2021, 23 février et 8 juin 2022 M. et Mme B, représentés par Me Gavet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01925_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 24 juin 2022 et 19 octobre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SCI Phoenix, représentée par Me Gallety
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01926_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
affecté ou mis pour emploi dans les formations suivantes, renfermant des matériaux à base d’amiante, notamment sous forme de calorifugeages : - « Suffren » : du 4 août 1986 au 4 septembre 1988 ; « Galatee
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04672_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
L'expert a estimé que deux des trois causes possibles de ces cassures, à savoir une mauvaise qualité des matériaux utilisés ou un poinçonnement des tubes par les galets anguleux présents dans les tranchées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03782_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
les agents de la DDTM les 7 janvier 2009, 1er mars 2010, 13 novembre 2010, 16 novembre 2011, 12 mars 2013, 11 janvier 2016 et 12 décembre 2017 lesquels montrent des dépôts de sable, de gravillons, de galets
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03366_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A, représenté par Me Gallet, conclut, à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à ce que le montant de la contribution spéciale mise à sa charge soit réduite.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00901_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
spécimen est un descendant ou le produit d'un descendant, né ou produit autrement en milieu contrôlé, de l'une des catégories suivantes de parents: / a) des parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02589_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
L'embarquement des passagers commencé, cette dame se roule par terre dans le Galley arrière, en criant et pleurant. Débarquement de la passagère demandé et effectué ".
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00955_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Gallot, substituant Me Diversay, pour M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00991_20230203
3 février 2023
3 février 2023
B ; - une expertise génétique est nécessaire pour confirmer l'existence d'une erreur de traitement des gamètes, déterminer s'il existe une éventuelle incompatibilité génétique entre les géniteurs ou
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA02124_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
of Information » (MedCOI) recensant les hôpitaux pédiatriques en Tunisie, ainsi qu’un extrait de la liste des médicaments disponibles dans le pays, que si la Micropakine, qui correspond à une forme galénique
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01920_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe de la cour le 25 juillet 2023 sous le n° 23TL01920, Mme B, représentée par Me Caillouet-Ganet, demande à la cour : 1°) de l'admettre
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02523_20260212
12 février 2026
12 février 2026
de l’Echaudé, des Patisseaux, le Bois Clauzel, Caillard, le Bois au Maire, Toutain, du Muid, le Bois Chaleaux, de la Sablières ou encore les bois implantés sur les lieux-dits du Muid plumé, de la Galoterie
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
pierre de taille liées au mortier, retenu par l'étude de la société ETS, qui ne correspond pas à certaines parties du canal qui ne sont pas maçonnées ni bétonnées mais caillouteuses, en terre et en galets
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01051_20240223
23 février 2024
23 février 2024
si elles font face, à l'est, de l'autre côté de la route des Terres Quartières, à une rangée de moins d'une dizaine d'habitations, elles s'ouvrent à l'ouest et au nord, au-delà du chemin du Moulin Gallet
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01470_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Cette volonté est traduite dans une OAP " Fil vert " de nature à préserver cette " trame verte " s'étendant tout le long du littoral depuis la pointe des Gallets.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03796_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Par ailleurs, un rapport de visite du 12 décembre 2017 établi par un agent assermenté de la DDTM constate des dépôts de sable, de galets, de gravillons, de posidonies laissés par les coups de mer la veille
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