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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
injecté eu égard aux douleurs abdominales initialement isolées présentées par Mme B qui était sous traitement d'anti-inflammatoires non stéroïdiens, conduisant à vérifier l'hypothèse d'un problème gastrique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00130_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Enfin, Mme B verse au dossier une facture au nom du père de l'enfant, d'un montant de 11,99 euros datée du 29 septembre 2018 pour l'achat d'une paire de gants envoyée à son domicile, ainsi qu'une facture
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01197_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Bordeaux évoquant l’existence de douleurs cervicales modérées, un compte rendu d’hospitalisation du 2 juillet 2009 pour le traitement d’une hernie discale et lombaire et cervicale ainsi que d’un ulcère gastrique
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00058_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, la mirtazapine, un antidépresseur, le paroxetine, un antidépresseur également, le pantoprazole, un inhibiteur de sécrétion gastrique, la pregabaline, un antiépileptique, et le xatral, un alphabloquant
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01240_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
du véhicule a pour cause, exclusive ou non, un défaut du véhicule, au regard notamment de celui à raison duquel une campagne de rappel avait été lancée par la marque Ferrari, et sur le site « Safety Gate
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01838_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Gast, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 5 juin 2025 du tribunal administratif
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05212_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Cependant ces éléments ne permettent pas d'établir que les protections individuelles portées par le requérant lorsqu'il manipulait les produits en cause, consistant en une combinaison, des gants des bottes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02068_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Si l'employeur évoque des manquements répétés de Mme B aux règles d'hygiène, par l'absence de port de gants lors de la manipulation des sandwichs et l'utilisation de denrées tombées par terre par exemple
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04031_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
A souffre d'un kératocône bilatéral sévère, d'une pathologie gastrique ulcéreuse, d'une angiodysplasie à risque hémorragique, d'une hypoacousie bilatérale invalidante, de troubles du comportement liés
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03008_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le préjudice esthétique temporaire, caractérisé par le port d'un pansement puis d'un gant en permanence, a été coté à 3,5 sur 7 du 17 janvier au 14 mars 2016, puis à 2 sur 7 jusqu'au 26 octobre 2017
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00005_20230821
21 août 2023
21 août 2023
d'ivoire non travaillé, statuettes en ivoire africaines, parties d'objets ou objets accidentés anciens en ivoire du XIXe et début du XXe siècles dont manches d'ombrelles, anneaux de hochets, pinces à gants
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04700_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Dochler-Gate, représentant l’AP-HM. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02305_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
ailleurs, aux termes de la loi du 10 juin 1793 sur le partage des biens communaux : " Tous les biens communaux en général connus dans toute la République sous les divers noms de terres vaines et vagues, gastes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00789_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... a adressé à tous les salariés un appel et un tract syndical les encourageant à exiger de l’employeur des masques, des gants et du gel hydroalcoolique afin de se protéger de la covid-19 et, à défaut
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00385_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Si le certificat médical qu'il produit atteste de ce qu'il a souffert d'un ulcère gastrique, ce document ne comporte aucune indication sur les conséquences d'une absence de prise en charge ni sur la possibilité
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
En premier lieu, il ressort de l'expertise que, lors de l'intervention chirurgicale du 1er février 2013, l'opérateur, au moment de la section gastrique, n'a pas pris la précaution de mobiliser le tube
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01878_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Toutefois, elle ne produit à l'appui de ses affirmations que quelques factures d'achats en Chine de matériel pour le restaurant ou le hammam comme des serviettes, des gants, des assiettes jetables et les
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01979_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C..., qu’il souffre de plusieurs pathologies telles que hypertension artérielle, dépression, pathologie de l'articulation temporo-mandibulaire, reflux gastrique œsophagien et asthme, et qu’il suit un traitement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02163_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Si Mme A fait valoir que les manquements liés à l'utilisation des gants s'expliquent par le fait qu'elle souffre d'une allergie au latex, élément corroboré par un certificat médical de janvier 2024 versé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03058_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
reconnaît cependant qu’il venait également retirer du matériel destiné à son chantier de l’après-midi et qu’il portait, à cette occasion, « tous les équipements individuels de protection requis : casque, gants
Source officiellePage 7 sur 11