mémoire ampliatif enregistré le 26 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 29 juin 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) Grenoble-Alpes, représenté par le Cabinet Le Prado - Gilbert

A, - les conclusions de Mme Grossholz, rapporteure publique, - et les observations de Me Gilavert substituant Me Levain pour la société Groupama Paris-Val de Loire.

Il en notifiera copie aux personnes intéressées, notification qui pourra s'opérer sous forme électronique avec l'accord desdites parties.

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 décembre 2023, le centre hospitalier de Calais, représenté par le cabinet Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête d'appel de Mme B.

devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 juin 2024, 5 juillet 2024 et le 11 octobre 2024, l’assistance publique - hôpitaux de Marseille, représentée par la SARL Le Prado - Gilbert

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2024, le CHU de Lille, représenté par la Selarl le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er juillet 2022, le 4 août 2022 et le 11 janvier 2023, l'AP-HM et la SHAM, devenue la société Relyens mutual insurance, représentées par Me Le Pradot-Gilbert

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2023, le centre hospitalier régional universitaire de Montpellier, représenté par la société Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête et à ce que

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 avril 2023, le centre hospitalier de Tourcoing, représenté par la société d'avocats Le Prado-Gilbert, demande à la cour de rejeter la requête.

Par un mémoire, enregistré le 23 octobre 2024, le CHI du bassin de Thau, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.

Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2023, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille, représenté par la société d'avocats Le Prado-Gilbert, demande à la cour de le mettre hors de cause

Par un mémoire en défense enregistré le 3 juillet 2025, le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Dijon, représenté par la SARL Le Prado & Gilbert, fait valoir que, tout comme devant le premier juge

Il résulte de l’instruction qu’une co ie des images de l’examen en cause a été retrouvée en cause d’a el ar les consorts C....

2023, le tribunal administratif de oitiers a condamné le centre hos italier de La Rochelle-Ré-Aunis, d’une art, à verser à Mme B... la somme de 23 552,12 euros, assortie des intérêts au taux légal à com

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Gibert, pour la société Ar.Val., celles de Me Huck, pour la société Valeor, et celles de Me Eglie Richters, pour le SMED.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2020, M. et Mme A, représentés par Me Gibert, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1900238 du tribunal administratif de

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2025, le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par la Sarl Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense enregistré le 22 juillet 2022, les Hospices civils de Lyon, représentés par le cabinet Le Prado - Gilbert, concluent au rejet de la requête.

médical, souffre d'hyperéosinophilie, d'une splénomégalie palustre hyperhémie et d'une hémolyse évoluant par poussées avec des épisodes de subictère ayant également permis de lui déceler la " maladie de Gilbert

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Falhun, représentant la société Zimmer Gmbh, et de Me Gilbert, représentant le CHU de Rennes. Considérant ce qui suit : 1.