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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert représentant le syndicat mixte Hautacam. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02779_20231123
23 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 août 2020, 6 janvier 2021, 10 janvier 2023 et 14 avril 2023, la société Galerie Ardital, représentée par Me Seigue et Me Lambert
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert
DCA_24BX02277_20250926
3ème chambre
DCA_19PA00750_20220621
21 juin 2022
Par un mémoire enregistré le 2 août 2019, la société Entreprise Jean Lefebvre, représentée par Me Lambert, demande à la cour : 1°) à titre principal et par la voie de l'appel provoqué, de réformer le
DCA_23PA00605_20260109
9 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024 et des mémoires récapitulatifs enregistrés le 29 février 2024 et le 21 octobre 2025, la société MMA Iard représentée par Me Lambert, conclut dans le dernier
4ème chambre
DCA_22TL20845_20240530
30 mai 2024
Il est constant que le terrain d'assiette du projet est situé dans le périmètre de protection du château de Saint-Lambert inscrit à l'inventaire des monuments historiques et que l'octroi du permis de construire
DCA_20TL23721_20230420
20 avril 2023
Par arrêté du 28 mai 2020, le préfet de l'Aveyron a modifié cet arrêté pour tenir compte d'une erreur matérielle sur les coordonnées cartographiques " Lambert " du poste de livraison.
DCA_24NT02601_20251024
24 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2025, la SAS MBP Grenaillage, représentée par la Selarl Lambert & Associés, demande à la cour : 1°) à titre principal, d’annuler le jugement du tribunal
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02520_20260423
23 avril 2026
Par mémoires enregistrés le 15 avril 2025 et le 10 juillet 2025 (non communiqué), la société Socotec Smart Solutions, représentée par Me Lambert, conclut au rejet de la requête et de toute demande de condamnation
5ème chambre
DCA_22VE01009_20250707
7 juillet 2025
. / Ils sont fournis : / - Au format papier : Côté (Echelle à définir en fonction du marché) / - Au format numérique éditable et compatible SIG : Système de géoréférencement LAMBERT 93 CC49 - type de fichiers
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02977_20230221
21 février 2023
B, propriétaire du château de Laubertie, situé à Saint-Jory-Las-Bloux, ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler cet arrêté, ainsi que les décisions par lesquelles le préfet de la Dordogne
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la société F.R Pochon, représentée par Me Lambert, doit être regardée comme concluant : 1°) au rejet de la demande de condamnation solidaire
DCA_21TL03821_20231004
4 octobre 2023
C, représenté par Me Lambert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er juillet 2021 du tribunal administratif de Montpellier en tant, d'une part, qu'il a limité à 80 % la part de responsabilité
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
En revanche, il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue au CHRU de Lille, situé 2 avenue Oscar Lambret, le 20
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