CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 895 résultats pour « Mannti »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23PA04181_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 novembre 2025. La présidente-rapporteure, S.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02924_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. La présidente-rapporteure, C.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03873_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Les communes d'Epinouze et de Manthes ont également engagé des requêtes indemnitaires contre la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00971_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Mantz, rapporteur, -les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Spitz, représentant le groupe hospitalier Paul Guiraud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03764_20250117

Admin. Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Mantz, rapporteur, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03961_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA05291_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Mantz, - les observations de Me Rouvet Orue Carreras, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA05294_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Mantz, - les observations de Me Lebon, substituant Me Azoulay-Cadoch, représentant Mme D.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04950_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Boussoum, représentant Mme A et le syndicat départemental CFDT des services de santé et des services sociaux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05503_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Mantz, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant camerounais né le 7 févier 1978, est entré en France le 17 novembre 2002 selon ses déclarations.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA01236_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de M. B et de Me Bekpoli, représentant la région Ile-de-France.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00815_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mantz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01334_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Mantz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01974_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mantz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03732_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Mantz, rapporteur, - et les observations de Me Ferdi-Martin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00933_20220901

Admin. Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

rectrice de l'académie de Versailles l'a affectée à titre provisoire du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 à la zone départementale d'ajustement rattachée à l'inspection de l'éducation nationale de Mantes-la-Ville

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01695_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Mantz, premier conseiller, - Mme d'Argenlieu, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04653_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 avril 2024. La présidente, S. BRUSTONL'assesseur le plus ancien, P.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04945_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. La présidente, M. HEERS L'assesseur le plus ancien, P.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00083_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2025. La présidente-rapporteure, M.

Source officielle

Page 7 sur 95

← PrécédentSuivant →