. / Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ».

E est en réalité une figure modérée de la religion ; - ses voyages à l'étranger ne sont pas le signe d'une radicalité ; - il est bien intégré dans la société française, et a été naturalisé en 2007

Par une décision du 3 octobre 2016, le taux de l'infirmité " plaques pleurales " a été porté à 40 % afin de prendre en compte l'insuffisance respiratoire modérée consécutive à un syndrome restrictif constatée

s'il est établi que l'inexécution de la décision provient d'un cas fortuit ou de force majeure, la juridiction ne peut modifier le taux de l'astreinte définitive lors de sa liquidation / Elle peut modérer

-7 du code de justice administrative : " En cas d'inexécution totale ou partielle ou d'exécution tardive, la juridiction procède à la liquidation de l'astreinte qu'elle avait prononcée () Elle peut modérer

à forte pour le Buzard des Roseaux, modérée pour le Vanneau huppé et faible à modérée pour la grande Aigrette et le Pluvier doré.

Afin de « Modérer la consommation foncière pour l’ensemble des vocations du territoire métropolitain », le PADD « retient plusieurs orientations comme le renouvellement urbain, la limitation de l’étalement

Il ressort de l'instruction que l'enjeu de leur conservation va de faible à modéré.

L'activité au sol de la Barbastelle d'Europe, modérément sensible à l'éolien, a été évaluée de " faible à modérée ".

En ce qui concerne les chiroptères, l'étude naturaliste retient un risque d'impact modéré de collision et de barotraumatisme avec les éoliennes E02, E03, E04, E05, E06, E08 et E09 pour les populations

En revanche aucun territoire de nidification n'a été identifié pour ce rapace et sa sensibilité à l'éolien reste modérée.

Bruant jaune, le Faucon hobereau et le Pouillot fitis et une espèce migratoire présente un enjeu modéré : la Cigogne noire.

légal à compter de la date de la demande préalable ; A titre subsidiaire : 1°) d'annuler le jugement attaqué en tant qu'il a rejeté sa demande de modération des pénalités de retard ; 2°) de modérer

Pour les oiseaux nicheurs, la vulnérabilité à l'éolien a été qualifiée de modéré pour le Roitelet triple-bandeau et pour l'Alouette des champs.

Elle peut modérer ou supprimer l'astreinte provisoire, même en cas d'inexécution constatée ". 8.

Il en résulte que l'influence visuelle du projet éolien sur le château est très partielle, et la sensibilité du château de Bouges-le-Château vis-à-vis du projet est ainsi qualifiée de modérée par l'étude

D’autres espèces d’avifaune ont un enjeu plus modéré dont le busard cendré qui n’a pas été observé durant les inventaires mais a été signalé en migration et en période de reproduction sur l’aire d’étude

la convention, qui ne permettait que d'infliger une pénalité de 150 euros par jour de retard et non une pénalité de 10 000 euros par semaine ; - la pénalité est disproportionnée et doit donc être modérée

droit et leur capitalisation, en réparation d'un préjudice financier causé par les travaux de réfection de voirie et d'enfouissement de réseaux rue Gambetta, sur le territoire de la commune de Roche-la-Molière

B, le 4 juillet 2018, a, après avoir conclu à un épisode dépressif réactionnel, fixé le taux de l'invalidité à 30% correspondant à " des troubles légers à modérés ".