CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02863_20230525
25 mai 2023
Par un acte authentique du 30 mars 2015, l'État a cédé à la SCI Car Suzini une parcelle cadastrée section AO n° 912 située avenue Pasteur à Cayenne et comprenant deux immeubles.
3ème Chambre
DCA_24NT03113_20250704
4 juillet 2025
Sur la probabilité d'un lien entre la vaccination par Genhevac B Pasteur(r) et le développement de la sclérose en plaques : 4.
1ère chambre
DCA_24PA04648_20250515
15 mai 2025
Viread, est disponible dans une pharmacie à Bamako, ville dans laquelle le suivi par un hépatologue, le fibrotest biologique et la ponction biopsie du foie sont également disponibles à la polyclinique Pasteur
DCA_22PA03177_20230706
6 juillet 2023
L'orientation particulière d'aménagement " Secteur gare - centre ville - Pasteur " prévoit quant à elle que la fonction commerciale de ce secteur doit être revalorisée.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00796_20240606
6 juin 2024
Professeure certifiée d'économie-gestion, Mme A a été affectée à compter du 1er septembre 2019 au lycée Louis Pasteur C.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02165_20240723
23 juillet 2024
La patiente a été réopérée le 16 février 2006 au sein de l'hôpital Pasteur où elle a bénéficié d'une réimplantation urétéro-vésicale gauche.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_21TL01865_20220609
9 juin 2022
appartenant à l'association Centre familial du Lazaret qui gère le village de vacances du même nom y étant déjà implanté, cette unité foncière étant clôturée et ouvrant par un unique accès sur la rue du Pasteur
DCA_21TL01904_20220609
Juge des référés
ORCA_24PA03549_20250131
31 janvier 2025
distribution de colis alimentaires, d'aide aux devoirs, ou d'aide administrative et si elle était représentante de parents élus pour les années 2022/2023 et 2023/2024 au sein de l'école élémentaire Louis Pasteur
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01999_20250311
11 mars 2025
juge de relever, le cas échéant d'office, l'irrecevabilité de la demande de la commune représentée par son maire ou par une personne qui n'a pas été légalement désignée (CE, 30 janvier 2020, Commune de Paita
1ère Chambre
DCA_24NT00632_20241224
24 décembre 2024
D A, représenté par Me Pasteur conclut au rejet de la requête et à ce que l'Etat soit condamné à verser à son conseil une somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761- du code
2ème Chambre
DCA_24VE01654_20250506
6 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette est en partie situé à moins de trois cents mètres à vol d'oiseau du parc public de stationnement enterré situé place Pasteur.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
notamment du certificat médical établi par son neurologue le 2 août 2021 que l'intéressée souffre depuis le 29 mars 2021 d'une carotidynie ayant nécessité sa prise en charge aux urgences de l'hôpital Pasteur
6ème chambre
DCA_21NT03179_20220719
19 juillet 2022
C, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 21 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 8 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre
8ème chambre
DCA_21PA06272_20221205
5 décembre 2022
B rappelée ci-dessus, il ressort des pièces du dossier que, concomitamment à l'exercice de son activité libérale, celui-ci a été attaché en angiologie à l'Institut Pasteur de 1996 à 1998, a travaillé à
DCA_24LY00630_20241219
19 décembre 2024
A a déclaré aux services de police vivre avec Mme B C, son épouse, dans un logement situé 23, quai Pasteur à Vienne, depuis décembre 2021.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02664_20240502
2 mai 2024
A l'appui de ses allégations, elle produit un certificat d'un médecin de l'institut du sein et des maladies gynécologiques de la clinique Pasteur C, établi à sa demande le 10 novembre 2022, certifiant
DCA_24PA01244_20241003
3 octobre 2024
. / Sont déclarées sinistrées les communes suivantes : Maré, Yaté, Mont-Dore, Île des Pins, Dumbéa, Païta et Boulouparis. ".
DCA_23MA01051_20250404
4 avril 2025
prise en charge spécialisée médicale en hôpital pédiatrique au long cours qui a conduit à ce déménagement également relevé dans un certificat du 12 janvier 2023 établi par un cardiologue de la clinique Pasteur
DCA_21NT03177_20220719
A C, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 21 juillet 2021 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 6 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre
Page 7 sur 13
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.