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le liant à l'APHP pour la neurochirurgie pédiatrique, pour laquelle le Dr A n'avait pas les qualifications requises, n'aurait pas nécessairement amélioré les résultats de l'opération au regard de la rareté

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03944_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

. (…) L'autorité peut soumettre l'utilisateur d'un site d'émission à des obligations particulières, en fonction notamment de la rareté des sites d'émission dans une région. (…) ». 9.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01227_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

Elle invoque notamment la rareté et le coût élevé des terrains disponibles sur son territoire, soumis à une importante pression foncière, le classement de 72 % de ce territoire en zone naturelle, son exposition

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC01647_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

parc litigieux depuis l'église de Rozoy-sur-Serre ; - l'étude chiroptérologique est insuffisante car, premièrement, les résultats de l'inventaire sont insuffisants en l'absence de précision sur la rareté

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02449_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

considération des différences de situation des navires stationnés dans ou hors du bassin de l’Amarrage dans le port de plaisance et des avantages procurés aux bénéficiaires des emplacements et à la rareté

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CAA

3ème chambre

DCA_23TL00840_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

s'est rapprochée de la commune en 2020 en vue de conclure une promesse de bail emphytéotique mais que " depuis 2016, le juge européen considère qu'une mise en concurrence s'impose si, en raison de la rareté

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01481_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

l'Union internationale pour la conservation de la nature que sur la liste rouge régionale d'Occitanie, a également été observé lors des inventaires, le nombre de contacts plus réduit s'expliquant par la rareté

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CAA

1ère chambre

DCA_25TL01373_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

oblige à appliquer un principe de mise en concurrence aux contrats portant sur le domaine privé de la commune lorsque ce contrat autorise l’exercice d’une activité économique limitée en raison de la rareté

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02321_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

a eu des conséquences anormales en raison de l'apparition de douleurs post-opératoires, lesquelles, inexistantes au moment de l'intervention initiale, revêtent un caractère anormal eu égard à leur rareté

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02448_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA04225_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

./ ()/ L'autorité peut soumettre l'utilisateur d'un site d'émission à des obligations particulières, en fonction notamment de la rareté des sites d'émission dans une région. () ". 12.

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CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03121_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

dérogation au premier alinéa, l'autorité qui procède au recrutement peut rémunérer l'agent contractuel à un indice supérieur à l'indice minimum compte tenu de l'expérience professionnelle détenue, de la rareté

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CAA

5ème chambre

DCA_21NT02185_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

pigeons et chevreuils et que les mammifères du bocage également présents sur le territoire, tels que les belettes, les fouines et les petits rongeurs, ne présentent pas de caractère particulier de rareté

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL21079_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

Par ailleurs, le moyen tiré de l'insuffisante prise en compte de la rareté de la ressource en eau, notamment en période estivale, n'est assorti d'aucune précision ou justification permettant d'en apprécier

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04711_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

demeurés classés en zone urbaine, mais qu'ils ont seulement affecté le calcul des " dents creuses " mobilisables sachant que la majeure partie de ces espaces, sera faiblement consommée en raison de la rareté

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01460_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

titre de l'année 2014 dès la 4ème année suivant celle de l'acquisition des véhicules, sans que, pour l'évaluation de ces éléments du stock à la date de clôture l'exercice, soient pris en compte la rareté

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL02119_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

n’était ni présente, ni en incubation au début de sa prise en charge, la société appelante, qui ne saurait utilement invoquer la circonstance que la gangrène de Fournier relèverait, au regard de la rareté

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02991_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

l'absence de visualisation par un spécialiste de la narcolepsie des épisodes de cataplexie que l'intéressée a subis et de précisions suffisantes sur leur délai d'apparition depuis la vaccination, de la rareté

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01576_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

Ces données confirment ainsi la prédominance de la pipistrelle commune et la grande rareté des noctules sur le site, déjà relevées dans l'étude d'impact initiale complétée en 2020. 31. Si M.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

À cet égard, il précise, après avoir relevé la rareté de la localisation anatomique de ce type d’anévrisme, qui l’a obligé à se référer à d’autres localisations anatomiques, que compte tenu des caractéristiques

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