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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL02145_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
infarctus du myocarde le 20 juin 2018 ayant nécessité une coronarographie et une angioplastie en urgence avec pose d'un stent, et suit à ce titre un traitement médicamenteux composé, en dernier lieu, de Tahor
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02648_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En particulier, le 16 août 2019, muni d'un tapis de prière et d'un bidon d'essence, il a menacé de s'immoler devant la mairie annexe du Clion-sur-Mer (Loire-Atlantique) au motif que la mairie de Pornic
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02552_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Si une occupation irrégulière du local avait été constatée en 2016 après que l'entrée ait été forcée, un feu de tapis étant alors survenu, il est constant qu'elle a pris fin dès que les faits ont été connus
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00808_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
préalables, concernant le point a) l'absence de reprise du dispositif de dessablage-dégraissage, l'expert a relevé une erreur de conception car ces ouvrages ne seraient pas efficaces, les mailles du tamis-vis
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL24519_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
construction de l'unité de fabrication de béton se compose de quatre silos d'une hauteur de 12 mètres par rapport au terrain naturel, d'un corps de bâtiment pour le changement du béton relié par un tapis
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01367_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Pour remettre en cause cet avis, l'appelante soutient que les médicaments Tahor, Coapravel et Kardegic ne sont pas disponibles dans son pays d'origine.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
H d'un traitement antiagrégant plaquettaire et l'introduction de Tahor (atorvastatine) le 20 avril 2017, et non la veille, ont été tardives.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02066_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
une cuisine équipée, une piste de danse, la possibilité de disposer de tables et de chaises, mais également l'ambiance authentique des lieux, laquelle ressort de la présence des tapisseries, tentures, tapis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00794_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
elle rendue plus compliquée par la difficulté d’accéder à l’intérieur des parcs entièrement clos, le risque d’électrocution des pompiers du fait de la présence résiduel d’électricité, la présence d’un tapis
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03895_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
manquements de la société EDT qu'elle allègue tenant à la méconnaissance de ses obligations contractuelles, à l'atteinte portée aux intérêts des usagers du service public de distribution d'électricité de Tahti-Nord
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02327_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
l'absence alléguée d'équipement de sécurité ou de protection autour de la poutre à hauteur d'homme lors de l'entraînement du 26 mars 2013 alors que l'administration soutient au contraire en défense que des tapis
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01062_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
société se prévaut de l’interprétation donnée au paragraphe 170 du BOI-IF-TFB-10-50-30, qui précise que les matériels de manutention ou de levage (ponts roulants, transporteurs à galets ou aériens, tapis
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00401_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
B tadi avait également produit devant elle un acte de naissance du 22 novembre 2010 indiquant pour sa part, de façon contradictoire avec le précédent document, que " le déclarant nous a présenté son ancien
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03169_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
l'une de ses consultations de suivi pour une pathologie neurologique, a été victime d'une chute dans l'accueil de l'hôpital pour enfants de F en raison de la surélévation, anormale et non signalée, d'un tapis
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02521_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
réponses, la première concernant la déduction des frais de remplacement du carrelage d'un débit de boissons, la seconde ayant trait à la déduction des frais de remplacement d'un linoléum usagé par un tapis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02678_20250227
27 février 2025
27 février 2025
demande de permis de construire que les nuisances sonores seront minimisées grâce à l'arrêt des rotations de livraison de gravier désormais revalorisé sur place et au recours de trémies acheminées sur tapis
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02419_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
permettent pas d'établir que les dépenses présentées comme des frais de matériel de bureau pour la constitution du dossier d'expertise incluant l'acquisition de différentes fournitures de bureau, dont un tapis
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02080_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
rue du Vieux Moulin à Genainville, consistant en la démolition et l’enlèvement des caniveaux existant, la repose de caniveaux préfabriqués, la réalisation d’un trottoir en béton et la réalisation d’un tapis
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03096_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B d'avoir, le 28 avril 2023, alors que ses passagers étaient à un dîner à Tahaa, quitté son navire, le Dream Moorea, pour aller dîner sur un autre navire, le Dream Patash, sur lequel des " marchandises
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00394_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
monte-charges de taxe foncière sur les propriétés bâties : " Par ailleurs, sont également exonérés de la taxe : / - les matériels de manutention, de levage : ponts roulants, transporteurs à galets ou aériens, tapis
Source officiellePage 7 sur 8