de 2 030 l/s, du 1er mars au 30 juin et du 1er novembre au 30 novembre à la valeur de 1 217 l/s et pour la période du 1er juillet au 31 octobre à la valeur de 609 l/s.

Premys concernant la prétendue mobilisation de moyens supplémentaires sont irrecevables dès lors qu'elles ne figuraient pas non plus dans le projet de décompte final ; - les demandes de la société

Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 juillet 2023, 9 février 2024 et 12 avril 2024, les sociétés par actions simplifiée Aganaguès et Engie Green Cintegabelle, représentées par Me Elfassi, concluent

La carrière est désormais exploitée par la société carrières et matériaux Nord-Est (CMNE). Mme et M. C, l'entreprise individuelle D.E.S.P., la société A, la société Alromeca, Mme et M.

E D, la société Eloeste, M. A D et la société Aseb, Mme H K, Mme J C et M. G K, Mme L K, Mme I K, M.

Orange, alors même que cette société ne disposerait pas d'un titre de propriété, et ne sont pas susceptibles d'être l'objet du droit d'accession relativement aux choses immobilières prévu par les dispositions

vers un modèle soutenable ; - participer à engager la société dans son ensemble sur la voie d'une transition ; - communiquer autour des actions de l'association par tous moyens à sa disposition. ".

Alain Perrein , président de l'association pour l'aménagement de la vallée de Lesches, de Me Ludivine Bidart-Dècle pour la commune de Chambly et de Me François Bas pour la société Groupe Alsei.

Alain Perrein, président de l'association pour l'aménagement de la vallée de Lesches, de Me Ludivine Bidart-Dècle pour la commune de Belle-Eglise et de Me François Bas pour la société Groupe Alsei.

En dépit de la téléalerte émise à 17 h h40 par l'alarme de sécurité de cette installation frigorifique transmise à la société Phone Régie à 17 h 44, aucun technicien d'astreinte de la société Engie Énergie

Dans son arrêt Pesticide Action Network Europe du 25 avril 2024 (aff.

et services et la société Compagnie martiniquaise de bâtiment, de Me Vallet, représentant la société Bureau Veritas Construction, de Me Kerrien, représentant la société SEO Caraïbes, de Me des Cours,

B, la société Resideco et M.

Les données météorologiques ont été relevées à l’aide d’une station météo à une hauteur de 10 m à l’aide d’un mât mobile.

Aps », elle-même détenue par deux sociétés : « Global Wind Power Europe », à hauteur de 49 % des parts sociales et « Fred Olsen Renewables AS », à hauteur de 51 % de ces parts.