CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 014 résultats pour « Bletterie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT00471_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

BLe président, O. GASPON La greffière, P.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00475_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

BLe président, O. GASPON La greffière, P.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00497_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

BLe président, O.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00232_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

BLe rapporteur, J.-F. PapinLe président de la formation de jugement, F.-X. Pin La greffière, Signé : E. Héléniak La greffière, E.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00877_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

salle de sport, et de ce que, en dernier lieu, il avait fait un usage disproportionné de la force en lâchant son chien, le 3 mars 2021, pour procéder à une interpellation, l’animal ayant été, en outre, blessé

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL02052_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

salle de sport, et de ce que, en dernier lieu, il avait fait un usage disproportionné de la force en lâchant son chien, le 3 mars 2021, pour procéder à une interpellation, l’animal ayant été, en outre, blessé

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01712_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

B, représenté par Me Bleux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il ne lui donne pas entière satisfaction ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des impositions

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00051_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

En premier lieu, aux termes de l'article 5.2.2 du plan de prévention des risques d'inondation de l'Eurométropole de Strasbourg applicable à la zone bleu clair dans laquelle se situe le projet et où il

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03334_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

défendabilité n'était pas toujours vraie, que la lecture de la grille de croisement n'est pas toujours adaptée à traiter des cas particuliers et que certaines parcelles doivent être classées en zone bleue

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01271_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Enfin, s'il est vrai que le père de Mme H est décédé le 26 août 2017 dans un accident de la route, au cours duquel la demanderesse et sa mère ont elles-mêmes été grièvement blessées, tandis que la mère

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00873_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

environnementales du territoire ", de " garantir un cadre de vie de qualité " et entend, notamment à ce titre, " préserver les éléments d'intérêt écologique majeurs et ordinaires de la trame verte et bleue

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03351_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Lors de cet assaut, un cinquième ressortissant français occupant du voilier a été mortellement blessé et deux des pirates ont été abattus. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01086_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Mme B a été blessée rue du Maréchal Joffre, aux alentours de 17 heures.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02008_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

L'ex-compagnon de la requérante a également reconnu par mail du 31 octobre 2017 adressé au maire et par attestation du 12 décembre 2019 que l'intéressée s'était en fait blessée dans son jardin et que le

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01452_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

d'intervention établis par le prestataire chargé de la lutte contre les nuisibles, que le centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses fait l'objet de campagnes régulières de lutte contre les souris, rats et blattes

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01484_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

A sur le fait qu'il aurait été blessé du fait de violences de la part de gardes bulgares ne sont pas corroborées par les pièces médicales produites, qui permettent seulement de justifier qu'il porte des

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00304_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

En outre, il ressort des pièces du dossier que deux autres incidents concernant l’enfant C... étaient survenus au domicile de Mme A..., le premier, lorsque le 12 juin 2023, l’enfant s’était blessé à un

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03931_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

B sur le fait qu'il aurait été blessé aux jambes et aux pieds du fait de violences de la part de gardes bulgares ne sont pas corroborées par les pièces médicales produites, qui permettent seulement de

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03399_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Cependant, la seule production de deux photographies de son visage blessé est insuffisante pour étayer ces affirmations.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01629_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il ressort du rapport de présentation que la zone classée U au plan local d'urbanisme chevauche en partie une zone humide définie à l'inventaire départemental des zones humides, figurant en trame bleue

Source officielle

Page 70 sur 101

← PrécédentSuivant →