chiroptères : les insuffisances sont caractérisées tant au stade de l'état initial qu'au stade de l'étude des enjeux et des impacts du projet sur ces espèces et au stade des mesures d'évitement, de réduction

que : - le montant des garanties financières fixé par l'article 1er de l'arrêté du 26 juin 2023 est insuffisant compte tenu de la modification de l'annexe I de l'arrêté du 26 août 2011 dans sa rédaction

Dans les suites de cette intervention, elle a été victime d'une complication occlusive intestinale qui a nécessité une intervention de résection iléale le 21 mai 2016.

non textuellement obligatoires, dont il n'a pas été relevé par sa hiérarchie à la différence d'autres agents, et dont les difficultés d'exercice lui ont été reprochées, troisièmement en un défaut de réaction

et des humiliations, une mise à l'écart, des changements de bureau répétés et même une fermeture de son bureau en 2008, ce bureau étant insalubre et envahi de moisissures, ce qui lui a valu des réactions

le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2011, soit la somme, en droits et pénalités, de 334 432 euros ; 3°) à titre subsidiaire, de prononcer la réduction

A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM E F a annoncé, le 9 juin 2021, un projet

A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM E F a annoncé, le 9 juin 2021, un projet

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A la suite d'un projet de réorganisation de l'activité logistique du groupe HetM autour de trois pôles situés en Espagne, en Italie et en Belgique, la société HetM D E a annoncé, le 9 juin 2021, un projet

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