A, et notamment la parcelle cadastrée section AC n° 382 où doit s'édifier l'extension de sa maison d'habitation, se situe en zone bleu du PPRMT annexé au plan local d'urbanisme de la commune de la Turbie

portant la mention " salarié " ou " travailleur temporaire " prévue aux articles L. 421-1 ou L. 421-3, ou la carte de séjour pluriannuelle portant la mention " passeport talent ", " passeport talent-carte bleue

La vallée de l'Aunelle assure une coupure d'urbanisation entre les deux parties urbanisées de Sebourg et faisant partie de la trame verte et bleue, est classée dans sa totalité en zone naturelle ou agricole

L'orientation 11 du plan d'aménagement et de développement durable (PADD) précise que les trames vertes et bleues à protéger correspondent, d'une part, au corridor aquatique constitué de la Bruche et de

note de 0/0,75 était fondée sur le fait que le diamètre de la gaine n'était pas indiqué et que le mémoire technique ne comportait aucune indication relative aux gaines TPC concernant les réseaux AEP (bleu

d'assiette du projet est classé, sur la bande de terrain située le long de l'Arve, en zone rouge 9X du PPRN (risque fort de type inondation), et, pour le surplus du terrain d'assiette du projet, en zone bleue

l'Etat membre de l'Union Européenne ou partie à la convention d'application de l'accord de Schengen d'où il provient, ou s'il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d'une " carte bleue

qualifiés grands mutilés de guerre, les pensionnés titulaires de la carte du combattant qui, par suite de blessures de guerre ou de blessures en service commandé, sont amputés, aveugles, paraplégiques, blessés

Selon ces mêmes pièces, il s'est blessé au genou droit le 9 octobre 1997 au cours d'un tournoi de football inter-unités et a présenté une entorse du genou droit avec atteinte du ligament latéral interne

excessive de Tramadol ; - parce que Mme I était âgée et atteinte de la maladie d'Alzheimer, le personnel du centre hospitalier a estimé qu'il n'y avait lieu ni de la surveiller pour éviter qu'elle ne se blesse

, a notamment déclaré avoir apporté son aide au mouvement des Tigres de la libération de l'Eelam Tamoul (LTTE), d'abord en peignant des véhicules à compter de 1994, puis en assurant le transport de blessés

Aux termes de l'article L. 6312-1 du code de la santé publique : " Constitue un transport sanitaire, tout transport d'une personne malade, blessée ou parturiente, pour des raisons de soins ou de diagnostic

Etat membre de l’Union européenne ou partie à la convention d’application de l’accord de Schengen d’où il provient, ou s’il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d’une « carte bleue

l'Etat membre de l'Union Européenne ou partie à la convention d'application de l'accord de Schengen d'où il provient, ou s'il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d'une " carte bleue

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

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assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

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BLe président, T. CELERIER Le greffier, K.