Eu égard à l'importance du projet, qui consiste à notamment à créer un hôtel de 55 chambres d'une surface de plancher de 6 986 m², même en partie enterrée, en lieu et place d'une villa d'habitation de

d'annuler l'arrêté du 19 mars 2020 par lequel le maire de Neuwiller-lès-Saverne a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue de la réalisation d'une maison à usage d'habitation d'une surface de plancher

et de chalets individuels ", créant 103 logements sur un terrain situé lieu-dit " E " dans la station de ski de Valberg, cadastré section AD n° 11, 12, 15, 18, 19, 21, 22 et 23, pour une surface de plancher

demande étaient incomplets, susceptibles d'évolution et non exhaustifs ; il ne peut y avoir de liquidation définitive de postes de préjudices pour lesquels les experts n'ont retenu qu'une cotation plancher

752-1 du code de commerce et à l'autorisation prévue au 1° de l'article L. 212-7 du code du cinéma et de l'image animée, ne peut excéder un plafond correspondant aux trois quarts de la surface de plancher

deuxième lieu, les sociétés requérantes soutiennent que le maître d'ouvrage a commis une faute en tardant à mettre en œuvre une solution de réparation à la suite de l'affaissement, en juillet 2006, des planchers

demande de permis de construire douze logements à caractère social, sur un terrain cadastré DW n° 391 et n° 392, situé rue Albert Camus, sur le territoire de la commune de Couzeix, pour une surface de plancher

typologie des logements au rez-de-chaussée et la suppression d'un logement, l'augmentation de la surface des espaces verts et celle des espaces verts en pleine terre, la diminution de la surface de plancher

stationnement, la suppression de douze places de stationnement et de leur accès, la modification de la surface des espaces verts et celle des espaces verts en pleine terre, la modification de la surface de plancher

construire à l'effet d'édifier, sur un terrain d'une superficie de 4 679 m2 constitué par la parcelle cadastrée section AM n° 0033 au n° 30 de la rue Victor Hugo, une maison individuelle d'une surface de plancher

./ Pour être considéré comme parking semi enterré, le plancher fini du niveau semi enterré devra se situer à au moins 1 m (un mètre) sous le niveau du terrain naturel ".

réalisation de trois bâtiments professionnels, à savoir deux bâtiments jumelés accueillant des entreprises d'ambulance et de pompes funèbres et un bâtiment de station de lavage pour une surface de plancher

A a sollicité, le 25 juin 2018, un permis de construire en vue de l'édification de deux habitations et de deux auvents, pour une surface de plancher créée de 393 m2, sur les parcelles AI 122, AI 601 et

des bâtiments d'habitation existants (une seule fois à compter de la date d'application du présent document) dans la limite de 20 m² d'emprise au sol () sous réserve que : - la surface du premier plancher

B a déposé en mairie une huitième demande de permis de construire, portant sur une maison individuelle avec garage d'une surface totale de plancher de 124 m2.

B a déposé en mairie une neuvième demande de permis de construire, portant sur une maison individuelle avec garage d'une surface totale de plancher de 116 m2.

eu égard au risque géologique existant sur le terrain d'assiette et à la nature et l'ampleur du projet, qui prévoit la démolition de l'existant, la construction de six logements pour une surface de plancher

Par un arrêté du 9 septembre 2019, le maire de Chancelade leur a délivré un permis de construire pour la réalisation d'une construction à usage d'habitation d'une surface de plancher de 202 mètres carrés

formation à la date d'introduction de la requête d'appel, a déposé une demande de permis de construire le 3 août 2017 aux fins de construction de deux immeubles de vingt-deux logements pour une surface de plancher

Il est constant que le projet envisagé par M. et Mme C porte sur la rénovation d'une ancienne bergerie à usage partiel d'habitation, pour une surface de plancher de 140 m² avec création d'une terrasse