CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

160 résultats pour « Attout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04535_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

L'expert a précisé que si la présence d'arbres à proximité d'un talus peut être un atout de stabilité à condition de bien choisir leur essence et de les positionner à environ 3 mètres en retrait de la

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03126_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Les requérants se bornent à citer la carte communale en vigueur qui indique, de manière générale, que le territoire communal se caractérise par de nombreux atouts paysagers et bénéficie d'un paysage urbain

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02868_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

fait valoir qu'aucune borne de recharge pour véhicule électrique n'est prévue et que seules 3 places de stationnement perméables ont été conçues en pavés drainants, ces seuls éléments, au regard des atouts

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01849_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

2021 au sein de cette même organisation ainsi qu'une attestation d'inscription à des cours de français à raison de six heures hebdomadaires et à des cours d'alphabétisation organisés par l'association Atouts

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02325_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

B et le territoire de la Polynésie français est indéniable ; en outre, sa maîtrise de la langue tahitienne est un atout pour la compréhension par de nombreux habitants âgés de leur traitement médicamenteux

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA01354_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

française à l'égard des administrations de l'Etat et de l'Union européenne / - d'assister les personnalités en mission auprès des institutions nationales et européennes / - de mettre en valeur les atouts

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01565_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

D'autre part, il ressort du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) que les auteurs de ce plan ont souhaité placer le développement durable et la préservation des atouts paysagers de la

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT04125_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Il ressort également du rapport de présentation que les auteurs du schéma de cohérence territoriale ont procédé à une analyse dite " atouts / faiblesse - opportunités / menaces " (AFOM), visant à mettre

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02188_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

localisation, des critères de classement concernant leur très bon état, leur qualité de réservoir biologique, la présence d'anguilles, leur potentiel de puissance en KW et de productible en MWh ainsi que l'atout

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01833_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

à promouvoir une requalification de cette friche industrielle dans le cadre d'un projet d'accueil d'une structure d'hébergement touristique et de loisirs valorisant un site bénéficiant de nombreux atouts

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA00434_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Ainsi, les éléments et les atouts dont se prévaut M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01513_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ces constats conduisent à la formulation d'orientations d'aménagement destinées à favoriser la requalification de ce secteur et son évolution dans le respect de ses spécificités et de ses atouts, dont

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01642_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ces constats conduisent à la formulation d'orientations d'aménagement destinées à favoriser la requalification de ce secteur et son évolution dans le respect de ses spécificités et de ses atouts, dont

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02307_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

L'étude d'impact comprend une partie intitulée " justification du projet " laquelle expose que le projet présenté constitue le meilleur compromis entre les différents atouts et contraintes du site, entre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02792_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En ce qui concerne l'économie touristique, la part importante de lits marchands est relevée comme un atout de la commune, mais nuancée par une fragilité de ce modèle et un risque d'érosion de ces lits,

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01700_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

En l'espèce, il ressort du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) que les auteurs de ce plan ont souhaité placer le développement durable et la préservation des atouts paysagers de la

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00995_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

un urbanisme raisonné et durable " prévoit en outre, tout en mobilisant " en priorité les capacités résidentielles dans le tissu existant " de " différencier le développement urbain en fonction des atouts

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01854_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

, aux espaces protégés, aux ressources naturelles en air et en eau, aux monuments historiques, protégés ou non, au petit patrimoine et aux bâtiments typiques, afin de contribuer à la sauvegarde des atouts

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02660_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Dans ces circonstances, la communauté de communes, qui rappelle que la qualité du paysage constitue un atout touristique, patrimonial et économique qu'elle est chargée de promouvoir en vertu des dispositions

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

d'agriculture, dans son avis du 16 février 2017 a indiqué que la qualité agronomique d'un sol demeure que l'on soit en territoire rural ou péri-urbain et que la proximité de l'urbanisation peut être un atout

Source officielle

Page 8 sur 8

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.