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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04535_20220407
7 avril 2022
L'expert a précisé que si la présence d'arbres à proximité d'un talus peut être un atout de stabilité à condition de bien choisir leur essence et de les positionner à environ 3 mètres en retrait de la
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03126_20250522
22 mai 2025
Les requérants se bornent à citer la carte communale en vigueur qui indique, de manière générale, que le territoire communal se caractérise par de nombreux atouts paysagers et bénéficie d'un paysage urbain
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02868_20230606
6 juin 2023
fait valoir qu'aucune borne de recharge pour véhicule électrique n'est prévue et que seules 3 places de stationnement perméables ont été conçues en pavés drainants, ces seuls éléments, au regard des atouts
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01849_20221229
29 décembre 2022
2021 au sein de cette même organisation ainsi qu'une attestation d'inscription à des cours de français à raison de six heures hebdomadaires et à des cours d'alphabétisation organisés par l'association Atouts
8ème chambre
DCA_23PA02325_20250204
4 février 2025
B et le territoire de la Polynésie français est indéniable ; en outre, sa maîtrise de la langue tahitienne est un atout pour la compréhension par de nombreux habitants âgés de leur traitement médicamenteux
7ème chambre
DCA_24PA01354_20260402
2 avril 2026
française à l'égard des administrations de l'Etat et de l'Union européenne / - d'assister les personnalités en mission auprès des institutions nationales et européennes / - de mettre en valeur les atouts
2ème Chambre
DCA_23VE01565_20250228
28 février 2025
D'autre part, il ressort du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) que les auteurs de ce plan ont souhaité placer le développement durable et la préservation des atouts paysagers de la
5ème chambre
DCA_22NT04125_20250318
18 mars 2025
Il ressort également du rapport de présentation que les auteurs du schéma de cohérence territoriale ont procédé à une analyse dite " atouts / faiblesse - opportunités / menaces " (AFOM), visant à mettre
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02188_20230303
3 mars 2023
localisation, des critères de classement concernant leur très bon état, leur qualité de réservoir biologique, la présence d'anguilles, leur potentiel de puissance en KW et de productible en MWh ainsi que l'atout
DCA_21NC01833_20230926
26 septembre 2023
à promouvoir une requalification de cette friche industrielle dans le cadre d'un projet d'accueil d'une structure d'hébergement touristique et de loisirs valorisant un site bénéficiant de nombreux atouts
9ème Chambre
DCA_21PA00434_20220628
28 juin 2022
Ainsi, les éléments et les atouts dont se prévaut M.
1ère chambre
DCA_21PA01513_20230406
6 avril 2023
Ces constats conduisent à la formulation d'orientations d'aménagement destinées à favoriser la requalification de ce secteur et son évolution dans le respect de ses spécificités et de ses atouts, dont
DCA_21PA01642_20230406
DCA_22NT02307_20230725
25 juillet 2023
L'étude d'impact comprend une partie intitulée " justification du projet " laquelle expose que le projet présenté constitue le meilleur compromis entre les différents atouts et contraintes du site, entre
DCA_23LY02792_20250709
9 juillet 2025
En ce qui concerne l'économie touristique, la part importante de lits marchands est relevée comme un atout de la commune, mais nuancée par une fragilité de ce modèle et un risque d'érosion de ces lits,
DCA_23VE01700_20250228
En l'espèce, il ressort du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) que les auteurs de ce plan ont souhaité placer le développement durable et la préservation des atouts paysagers de la
DCA_24MA00995_20250403
3 avril 2025
un urbanisme raisonné et durable " prévoit en outre, tout en mobilisant " en priorité les capacités résidentielles dans le tissu existant " de " différencier le développement urbain en fonction des atouts
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
, aux espaces protégés, aux ressources naturelles en air et en eau, aux monuments historiques, protégés ou non, au petit patrimoine et aux bâtiments typiques, afin de contribuer à la sauvegarde des atouts
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
Dans ces circonstances, la communauté de communes, qui rappelle que la qualité du paysage constitue un atout touristique, patrimonial et économique qu'elle est chargée de promouvoir en vertu des dispositions
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
d'agriculture, dans son avis du 16 février 2017 a indiqué que la qualité agronomique d'un sol demeure que l'on soit en territoire rural ou péri-urbain et que la proximité de l'urbanisation peut être un atout
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