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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_21PA03406_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03475_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Mey GmbH et CO.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA05807_20230214
14 février 2023
14 février 2023
B, - et les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01436_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - Mme Breillon, première conseillère, - M. Segretain, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00293_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Délibéré après l'audience du 21 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente de chambre, Mme Bories, présidente assesseure, Mme Breillon, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03255_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - Mme Bories, présidente assesseure, - Mme Breillon, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03398_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
B, représenté par Me Brangeon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 17 octobre 2024 ; 2°) d'annuler la décision du 16 août 2021 par laquelle le ministre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00438_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2022, Mme C, représentée par Me Miguel-Brebion, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 décembre 2021 ; 2°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02591_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04535_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA05279_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05216_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain substituant Me Langlois, représentant Mme B... épouse C....
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00446_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00851_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Breillon, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de M. A....
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01517_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le rapport de Mme Breillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
10 août 2023
l'ovaire et celle du kyste ; quatrièmement, le docteur C a pris en considération sans vérification préalable les qualifications du docteur A sur la taille du kyste, comparée par ce médecin à celle d'un " brugnon
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02721_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Brangeon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er octobre 2024 ; 2°) d'annuler
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01911_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Laget, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02918_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Chanel, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03618_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - les conclusions de Me Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Abi Nader, représentant le Centre
Source officiellePage 8 sur 18