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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03868_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B F, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Vêtu, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. La société Energie Relais, dont M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00899_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02894_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02895_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01444_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02363_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02874_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC03246_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
méconnaît les dispositions des articles L. 111-14 et R. 431-2 du code de l'urbanisme au motif que la surface plancher totale déclarée ne prends pas en compte les combles qui sont aménagés, la cave et le cabanon
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01388_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
diverses personnalités, notamment celles dont les propos sont repris par les requérants, qui ont dénoncé les violences commises par cette figure de la révolution cubaine, en particulier à la prison de la Cabana
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
La société Events Party, qui exploite l’établissement « Cabana Beach », situé au 12, boulevard Sébastopol à Paris (75004), dispose d’une autorisation pour installer une terrasse fermée de 7,30 mètres de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02738_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
, Cabanes Neveu et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 2 juillet 2019, en tant qu'il rejette sa demande enregistrée sous le n°
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00040_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
le 12 janvier 2022 sous le n° 20VE0040, la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération venant aux droits et obligations de la communauté de communes de l'Arpajonnais, représentée par Me Cabanes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00176_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
récapitulatif enregistré le 17 février 2025 après l'invitation prévue à l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL cabinet Cabanes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03713_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mars 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Cabanes, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par M. A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02037_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La déclaration préalable de travaux déposée par les requérants décrivait le projet comme consistant en la rénovation d'un cabanon en bois de type abri de jardin, infesté de termites, avec remise à niveau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00300_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
qu'il a été dit au point 4, de nombreuses infractions au code de l'urbanisme ont été retenues à l'encontre de la SCI Lauryne à compter du mois d'août 2017, et notamment le fait d'avoir transformé un cabanon
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL21222_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
En troisième lieu, les travaux d’enrochement réalisés en 1980 par la commune de Saint-Julien-de-la-Nef au niveau du cabanon contenant un compteur d’eau desservant cette commune, dont il n’est pas contesté
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00603_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 février 2023 et le 30 mai 2024, la société Sodexo Justice Services, représentée par la Selarl Cabanes-Neveu et associés, demande
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00604_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 février 2023 et le 30 mai 2024, la société Sodexo Justice Services, représentée par la Selarl Cabanes-Neveu et associés, demande
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01967_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 11 juillet et 10 août 2022, la Métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Cabanes, demande à la cour :
Source officiellePage 8 sur 33