Ils font valoir que : - si l'expert a fait état d'une maladresse et relevé que le clou " était manifestement trop haut à cheval sur le bord supérieur du sinus frontal et sur la méninge ", il n'a identifié

Il convient en revanche de retenir le tarif de 0,568 euros par km retenu par les premiers juges pour un véhicule de six chevaux, comme en l'espèce, et non contesté par les intimés.

qui ne pouvaient être imposés dans la catégorie des revenus d’origine indéterminée ; les dons de son père pour les montants de 13 000 et 12 180 euros avaient pour objet respectivement d’acquérir un cheval

desservie par les réseaux, consiste en une prairie ouverte d'une superficie de près de trois hectares, couverte d'herbages, plantée de haies et ne présentant aucune construction, à l'exception d'un box à chevaux

autorité publique en 2003, de violences conjugales en 2009 et de dégradations légères en 2019 en raison d’un tir de fusil de chasse dont les plombs étaient tombés sur le toit d'une écurie effrayant un cheval

réalisation d'un pôle équestre, en périphérie sud de la ville de Fontenay-en-Parisis (département du Val d'Oise), sur une emprise d'environ 16 hectares, comprenant un parc équestre, un centre d'élevage de chevaux

En quatrième lieu, si l'activité d'élevage de chevaux n'a débuté qu'à compter de l'année 2013, il ressort des pièces du dossier que le père de Mme B accueillait sur la parcelles des équidés depuis 1972

existence légale et la surélévation de la toiture de cette maison n'entraîne pas la création d'une surface de plancher dès lors que la hauteur sous plafond est inférieure à 1,80 mètre ; - les boxes à chevaux

Des véhicules ont été incendiés, du matériel professionnel et du mobilier dégradés et un cheval, des poules et des oies tués.

est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : (…) 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval

Il exerce les fonctions d'éducateur sportif au sein de l'élevage de chevaux, situé à Solignac, exploité sous forme d'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL), dont il est le gérant.

procédé à la date du présent arrêt, de procéder à la démolition de la partie empiétant sur la parcelle BC 61 appartenant au domaine public propre du Conservatoire du littoral du hangar construit à cheval

Gorges de faible largeur n'est pas adaptée aux usages du projet, impliquant des difficultés d'accès au terrain notamment pour les services d'incendie et de secours et les gros véhicules transportant des chevaux

peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux

Il a estimé, d'autre part, que le nouvel aménagement en fer à cheval de la place du Trocadéro entraînera également des retenues sur les voies qui la desservent, notamment sur l'avenue George Mandel, ainsi

B, dont l'activité d'éleveurs de chevaux relève de la catégorie des bénéfices agricoles, a déposé sa déclaration de revenus de l'année 2018 postérieurement à l'expiration du délai de déclaration et à la

E avait préconisé le positionnement dudit fossé non pas à cheval sur les parcelles A n° 3454 et A n° 3455 mais exclusivement sur la parcelle A n° 3455.

Dans ces conditions, compte tenu de la nature du projet visant à conforter une activité agricole d'élevage de chevaux, à son ampleur limitée et à ses caractéristiques paysagères, et alors que les appelants