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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00501_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
D'autre part, l'attestation selon laquelle Mme B commanderait moins de gants de protection qu'un autre binôme ne saurait suffire à établir un manquement aux règles d'hygiène, eu égard au fait notamment
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01591_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A la suite d'une importante perte de poids consécutive à la réalisation d'un by-pass gastrique au groupe hospitalier du Havre le 7 décembre 2009, Mme B a demandé la prise en charge des excès cutanéo-graisseux
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04438_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
qui travaillait avec elle lors des nuits des 18 et 19 août 2019, que la requérante a refusé de donner à boire à une résidente souhaitant s'hydrater, qu'elle a essuyé le visage d'une résidente avec le gant
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00070_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
également des pièces du dossier qu'il a été interpellé le 17 juillet 2024 en situation de conduite d'une moto sans assurance, sans brevet de sécurité routière, sans permis de conduire et sans port de gants
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00409_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
G... présentait une hématémèse, attestant d’une hémorragie gastrique qui avait nécessite un examen complémentaire par les médecins de garde, il n’a été procédé à aucun contrôle du taux d'hémoglobine, ni
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00858_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B était justifiée par de violentes douleurs gastriques, il résulte des procès-verbaux d'audition de son épouse et de sa fille par les services de police que le 1er septembre en fin de journée, il était
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02405_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
La préfète a également indiqué que l'intéressée avait déclaré souffrir de problèmes gastriques, pathologiques et psychiatriques sans toutefois apporter des éléments probants à l'appui de ses allégations
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01671_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Dans les suites de la pose d'un anneau gastrique, en mars 2005 et de la réalisation d'une gastrectomie en septembre 2006, une intervention de duodénal switch a été réalisée le 22 avril 2008 au sein du
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02221_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
antiparkinsonien), Sifrol LP 1.05 (antiparkinsonien), Mocivol (laxatif osmotique), Paroxetine 20 mg (antidépressif inhibiteur sélectif de la recapture de la sérotonine), Inexium 20 mg (traitement des reflux gastriques
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04070_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
euros lui sera versée en remboursement des aides techniques acquises ; - une somme de 3 640 euros lui sera versée au titre des frais divers correspondant au coût d’achat de lingettes, protections et gants
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03717_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
février 2023 du collège de médecins de l'OFII sur lequel s'est fondé le préfet pour lui refuser le renouvellement de son titre de séjour, Mme A, qui a subi une gastrectomie suite à un adénocarcinome gastrique
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00142_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La coïncidence entre la révélation symptomatique de l'occlusion de l'artère gastrique au travers de douleurs fessières et le conflit professionnel est purement conjoncturelle.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20505_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
long cours avec de probables allergies non identifiées en dehors du nickel ", sans préciser qu'il lui était impossible de faire usage des produits mis à sa disposition par son employeur ainsi que des gants
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
service de réanimation néonatale, puis au service de soins intensifs de médecine néonatale, avant de gagner le domicile de ses parents le 30 janvier 2014 avec la nécessité d'une nutrition par sonde gastrique
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01434_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
formulées lors de la troisième visite de contrôle du 21 septembre 2021, les puéricultrices relevant en outre que Mme B... n’avait pas été en mesure d’expliciter les raisons à l’origine du port d’une sonde gastrique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00270_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Mme F J, qui présentait une obésité de grade III, a fait l'objet de la pose d'un anneau gastrique puis de son retrait en vue de la réalisation d'une gastrectomie Sleeve prévue le 13 décembre 2016.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01740_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
confidentiel destiné au collège des médecins, obtenu par mesure d'instruction auprès de l'OFII, que le collège était informé des troubles de la déglutition dont souffrait C, justifiant sa nutrition par sonde gastrique
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04512_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
résulte de l’instruction que, pour l’ensemble des autres crédits pour lesquels les requérants se prévalent d’une cession de timbres entre 2012 et 2014, à des professionnels comme Auktionshaus Christoph Gart
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00657_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... aurait été privé durablement des moyens matériels d’exercer ses fonctions dès lors que la communauté d’agglomération a remis à son agent, en dépit d’un retard non contesté, un casque et des gants
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01713_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
A ce titre, elle bénéficie de séances de kinésithérapie ainsi que d'un traitement médicamenteux composé de deux antihypertenseurs, d'antalgiques, de gel anti-inflammatoire, d'un anti-acide gastrique et
Source officiellePage 8 sur 11