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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY02870_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
2015 visé ci-dessus, dans laquelle sont autorisés, sous des réserves et par exception à la règle générale d'inconstructibilité, les parcs de stationnement sans exhaussements et réservés aux véhicules légers
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00051_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
violences volontaires et menaces de mort avec un couteau le 25 décembre 2023 puis pour port d'arme prohibé, menace de mort réitérée et dégradation ou détérioration du bien d'autrui causant un dommage léger
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21727_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Pour l'année universitaire 2019/2020, elle s'est inscrite en première année de licence " LEA anglais - portugais " à l'université de Montpellier.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02945_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
objectifs et des critères d'évaluation mentionnés à l'article L. 752-6 du code de commerce. 11.Il ressort des pièces du dossier que le pétitionnaire a fait réaliser une étude de trafic par le cabinet Lee
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00106_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Aux termes de l'article L. 121-24 du code de l'urbanisme : " Des aménagements légers peuvent être implantés dans ces espaces et milieux lorsqu'ils sont nécessaires à leur gestion, à leur mise en valeur
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA04084_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
" aménagements intérieurs " conclu le 23 juillet 2018 entre la ville de Saint-Denis et la société Saint-Denis Construction, dans le cadre de la restructuration du groupe scolaire Diez Madigou Saint-Léger
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03577_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire que le projet de la société CDPL consiste à implanter une station service comportant dix pistes pour véhicules légers et deux pistes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00220_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
mars 2023 que le passage de véhicules consécutif à l'exploitation de la station d'épuration a diminué s'agissant des véhicules lourds de 32 à 28 passages par an et demeure à 480 passages de véhicules légers
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03812_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Toutes les chaussées sont à double sens pour les cyclistes, les conducteurs de cyclomobiles légers et les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés, sauf dispositions différentes prises par
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01323_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
du centre d'expertise aérienne militaire de 2019 devra être écartée dès lors qu'elle porte sur des radars d'ancienne génération et que sa méthodologie est contestable ; - les parcs éoliens de Saint-Léger
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00612_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
pierrées recensé au titre des constructions remarquables, ainsi que dans une emprise de 3 mètres de part et d'autre des bords extérieurs du réseau. b) Toutefois, sont autorisés : - des aménagements légers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03603_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
public de ces espaces ou milieux, dès lors qu'ils font l'objet d'un traitement paysager de qualité sans imperméabilisation des sols et dans le respect du couvert végétal initial; / Les aménagements légers
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE01982_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
autre qu'une résidence mobile mentionnée au j ci-dessous ; / -sur un terrain situé en dehors d'un parc résidentiel de loisirs, d'un terrain de camping, d'un village de vacances classé en hébergement léger
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01714_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
laquelle le conseil médical de l'aéronautique civile l'a déclaré inapte à la classe I (pilote professionnel), à la classe II (pilote non professionnel) et à la classe LAPL (licence de pilote d'aéronefs légers
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01441_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
crime ou délit au sens et pour l'application de l'article L. 211-10 du code de la sécurité intérieure ou ne sont pas directement liés aux préjudices invoqués ; . les manifestants se sont bornés à lever
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00218_20260206
6 février 2026
6 février 2026
difficilement discernable ne pouvait pas être aperçue 40 mètres en amont grâce à la présence de balises blanc et bleu, modèle J13, alors que celles-ci étaient destinées à signaler la présence d’un pont et d’un léger
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00734_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Des examens médicaux ont permis de diagnostiquer un léger arrachement de la base du cinquième métatarse du pied droit, qui a été immobilisé dans une attelle plâtrée.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00979_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
résulte de l'instruction que l'accident subi par Mme B est survenu lorsque, s'étant approchée d'un cheval après y avoir été autorisée par la cavalière gendarme de la garde républicaine, l'animal a fait un léger
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02696_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
L'intéressé a en outre été interpellé le 9 mai 2024 pour des faits d'usage de fausse plaque ou inscription sur véhicule léger à moteur. Enfin, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00843_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
charge financière considérable, le chantier entraînerait d'importantes perturbations liées à la fermeture de la voie alors que le trafic moyen journalier de la rue de Broglie est de 15 657 véhicules légers
Source officiellePage 8 sur 45
ULTRA-LEGERS
29/07/2026
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CONTROLE TECHNIQUE AUTO ET + CHALON-SUR-SAONE, CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES LEGERS CHALON NORD
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/06/2026 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Saone et Loire le 15/07/2026 sous le numéro 20260029374 7104p01 2026a1336 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue Louis Jacques Thenard 71100 Chalon-sur-Saône
28/07/2026
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PHARMACIE LEGER
28/07/2026
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LEGER PROMOTION
28/07/2026
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LEGER IMMOBILIER
28/07/2026
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