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Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00187_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03713_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02210_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 octobre 2023 et 5 février 2024, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre

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CAA

Chambres réunies

DCA_25MA00425_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Letellier pour la Régie Parcs d'Azur, celles de Me Chaix pour la société Atelier Missor et celles de M.

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00605_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

Elle est également chargée de coordonner le « projet Mandrillus », lancé en 2012 et étudiant une population de mandrills située dans le parc de la Lékédi, au Gabon.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01873_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

F B, représenté par Me Leterme, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement rendu par le tribunal administratif de Marseille le 2 mai 2022 en ce qu'il a retenu la faute de l'AP-HM, engagé la responsabilité

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CAA

7ème chambre

DCA_25PA01878_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zeudmi Sahraoui ; - et les observations de Me Leterme, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02668_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

Legeai, président de la société, M. A disposant de 0,0047 % des parts.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01958_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02899_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03777_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03820_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL00659_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

Gani-Laclautre, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me Thalamas, substituant Me d'Albenas, représentant la commune de Saint-Saturnin-lès-Apt, et de Me Letellier-Tardy

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00836_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01747_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00271_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00788_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01754_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03566_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

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