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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
lui l'effet barrière de " très faible " en relevant, d'une part, que l'orientation générale du parc éolien accompagne l'axe tendanciel de migration, d'autre part, que la distance inter-éolienne des machines
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03619_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
de bureau, à l'exclusion des machines à écrire ;/ Matériels et outillages utilisés à des opérations de recherche scientifique ou technique;/ Installations de magasinage et de stockage sans que puissent
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01796_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
laquelle elle dispose d'un atelier et d'installations techniques conséquentes comme une commande numérique, un four de trempe, un bilatéral façonneuse, des ponts roulants, des tables de coupe et une machine
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02583_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
que si le déplacement marginal des éoliennes relevait de la procédure prévue par les dispositions précitées du II de l’article R. 181-46 du code de l’environnement, l’augmentation de la hauteur des machines
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02979_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il exerce les fonctions de technicien respiratoire, chargé de la mise en place de machines d'assistance respiratoire chez les patients.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03180_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A... a procédé à l’acquisition et à l’installation dans l’atelier occupé par les électriciens d’une machine destinée à dénuder les fils électriques.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01058_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il soutient que : - le premier juge n'a pas statué sur les griefs tirés de l'absence de machine à laver et de balai, de l'hygiène défectueuse et de l'alimentation insuffisante générant une sensation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03724_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
ci-après : Matériels et outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication, de transformation ou de transport ; / () / Installations productrices de vapeur, chaleur ou énergie ; / () Machines
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01638_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société par actions simplifiée (SAS) Enertrag Cambrésis I a sollicité, le 24 mai 2022, une autorisation environnementale pour la réalisation d’un parc éolien composé de cinq machines
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00332_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
établi le 10 octobre 1986 par le directeur d'établissement de la Normed, démontrant qu'il a travaillé au sein de cette société à la Ciotat du 2 décembre 1974 au 10 octobre 1986, en qualité d'oxycoupeur machine
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00358_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
groupe Malakoff Médéric, dépositaire des archives de la Normed, démontrant qu'il a travaillé au sein de cette société à la Ciotat du 24 avril 1975 au 16 avril 1988, notamment en qualité de conducteur machine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01000_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
pas, à elle seule, que ceux-ci n'utiliseraient pas les moyens techniques dont dispose l'entreprise, laquelle ne conteste notamment pas que son activité de chaudronnerie donne lieu à l'utilisation de machines
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01966_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Compte tenu de la hauteur des machines, de la configuration des lieux et des inconvénients visuels et sonores dont ils font état, ils justifient ainsi d'un intérêt pour agir contre l'arrêté en litige.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02108_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
La société Ferme éolienne Le Mûrier a sollicité, le 15 mai 2017, une autorisation environnementale pour la réalisation d'un parc éolien composé de quatre machines et d'un poste de livraison d'une puissance
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01105_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
château du Thiolent et de ses autres éléments constitutifs, inscrits en totalité sur l’inventaire supplémentaire des monuments historiques, compte tenu de la proximité du projet et de la hauteur des machines
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00326_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Maghia
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18LY03261_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
éoliennes du parc, un dispositif anticollision supplémentaire, détectant les oiseaux en vol et régulant le fonctionnement des éoliennes, un suivi de l'efficacité de ce dispositif et un arrêt diurne des machines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00021_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
la mise en arrêt des éoliennes en cas de danger de collision grâce au module " Stop Control " du système DT Bird sur l'éolienne E2, ainsi que l'absence de végétation attractive sous les pales des machines
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01460_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
musculation, qui figure dans la liste nationale d'activités physiques, sportives et artistiques (APSA) de l'année scolaire de la classe de première, lors de la pratique d'un exercice de musculation sur une machine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02675_20230216
16 février 2023
16 février 2023
arbustives et celle de l'éolienne E2 à 175 mètres d'un bosquet, ni l'arrêté ni l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer n'ont état fait état d'un risque spécifique créé par ces machines
Source officiellePage 8 sur 37