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291 résultats pour « Malonga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21NT03323_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

D, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Nolot représentant la société F. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03577_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Desert, représentant la commune de Creully-sur-Seulles

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03679_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Boucher, représentant le centre communal d'action sociale d'Angers. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00581_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00672_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Deleurme-Tannoury, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00561_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Coiffet, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Potterie, substituant Me Magnaval, représentant le département des Côtes-d'Armor.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02826_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Nathalie Maurey épouse B, Cédric Ammour, Julien Tanvet Abadia, Erika Thil, Manuel Machard Gomes, Christian Mountsangui-Malonga, Frédéric Depero, Frédéric Laco, Maria Soledad Castillo Gonzalez, Maxence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20NT01368_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique - et les observations de Me Zeisser, substituant Me Flory, représentant

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00357_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

L G B, représentés par Me Mabanga, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 1er décembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01771_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cosnard, substituant Me Ardisson

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01979_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01981_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00621_20220913

Admin. Appel

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00701_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Guyot, substituant Me Beziz, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00703_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Guyot, substituant Me Beziz, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00705_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Guyot, substituant Me Beziz, représentant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01774_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

D ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01775_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01776_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01778_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MALONGA, Alefsen Ghyno Henryck

SIREN 848166054Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MALONGA, Edwin, Jean-Samuel, MALONGA-KIMBEMBE

SIREN 843486853Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2026

Voir →

Radiations

MALONGA, Issa, Habib

SIREN 994971265Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/08/2026

Voir →

Créations

LUKIBANZA, Malonga

SIREN 107165706Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE F MALONGA

SIREN 750398844Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/07/2026

Voir →