Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
de cinq aérogénérateurs et d'un poste de livraison sur le territoire de la commune de Saint-Maurice-La-Clouère.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01479_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sur la responsabilité de la société Bureau Veritas Marine et Offshore : 2.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02473_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02508_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Sébastien Ellie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00731_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00704_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00708_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00710_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00717_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00726_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00732_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00736_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00740_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01111_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
B est propriétaire d'un bateau nommé Thalais, immatriculé NI 499514, amarré au port de plaisance des marines de Cogolin.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02925_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B A s'est vu refuser l'autorisation d'accéder à la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice-L'exil.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04337_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
peut être qualifié d'" installation technique destinée aux activités nautiques " et d' " équipement portuaire " au sens du règlement de la zone rouge du plan de prévention des risques de submersion marine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02091_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01530_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Le 21 décembre 2011 au matin, le bateau de plaisance " Colibri " appartenant à Mme A a été amarré sur une bouée sur corps mort aux abords de l'île Fourchue qui fait partie de la réserve marine de Saint-Barthélemy
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00934_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
S'il soutient avoir vécu avec celle-ci à l'Ile Maurice de 1998 à 2010, année de la séparation du couple et du retour en France de celle-ci, il est constant que Mme B a hébergé la fille de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02806_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Estimant que cet échouement avait été causé par l'absence de mention, sur la carte marine alors utilisée, d'un haut-fond que le voilier aurait heurté, M.
Source officiellePage 8 sur 139
SARL CARROSSERIE MAURIN
31/07/2026
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EURL MAURIN
30/07/2026
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DOEKOE, Maurine Jennyphère Aurélia Mélanie
29/07/2026
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MAURIN, Patricia, Rolande
28/07/2026
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BASTIDE DE SAINT MAURIN
28/07/2026
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