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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
Elle précise que, dans l'après-midi, elle a simplement demandé un autre oreiller " pour lui éviter un torticolis ". Enfin, elle ne mentionne des douleurs, sans précision, qu'à compter de 18 heures.
1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
le petit rhinolophe et le grand rhinolophe) et cinq espèces d'un niveau de patrimonialité modéré (pipistrelle commune, la sérotine commune, la noctule de Leisler, le murin de Natterer et le murin à oreilles
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00406_20260504
4 mai 2026
accident le 9 octobre 2013, dans le cadre de ses fonctions alors qu’il désactivait une alarme dans une école de la commune, la sonnerie retentissante lui ayant causé des lésions irréversibles des oreilles
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
de trois espèces d'intérêt communautaire, le milan noir, espèce d'avifaune nicheuse protégée, dont la nidification au sein de la futaie de pin maritime est avérée, le grand rhinolophe et le murin à oreilles
DCA_21NT03582_20231222
22 décembre 2023
s'agissant des statuts de conservation et des effectifs enregistrés, un enjeu fort pour la Barbastelle d'Europe et un enjeu qualifié de modéré pour le Grand Murin, le Grand Rhinolophe, le Murin à oreilles
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00565_20221020
20 octobre 2022
de nature à justifier une sanction, alors même qu'aucune disposition du règlement intérieur ne prévoit expressément la question du port de la barbe mais uniquement celui des tatouages, des boucles d'oreille
2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02088_20260423
23 avril 2026
trains, c’est-à-dire la différence entre le bruit ambiant ou résiduel et celui engendré par la circulation ferroviaire, ni la durée cumulée de leur apparition, qui caractérisent la nuisance perçue par l’oreille
DCA_24BX02154_20260423
2ème Chambre
DCA_23NT01997_20240607
7 juin 2024
Si l'étude de 2016 a " contacté " une importante colonie de Murins à oreilles échancrées à 5 kilomètres du site, les constats réalisés sur le site en 2011, indiquant qu'aucune colonie de reproduction n'avait
DCA_24NT00591_20240716
16 juillet 2024
Il est constant que l'intéressé souffre d'une hypoacousie à l'oreille gauche ainsi que d'une myopéricardite. Si M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01997_20250704
4 juillet 2025
d'exploitation, dans les cavités de l'exploitation de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles
DCA_24MA02254_20251027
27 octobre 2025
montagne, de divers matériel sportif correspondant à des factures de 309,50 euros, 251,50 euros, 214,70 euros et de 374,95 euros, de cannes, d’un disque air balancefit, de rehausse jambes, de taies d’oreiller
5ème Chambre
DCA_22NC00157_20220713
13 juillet 2022
B le 1er octobre 2020, que l'entreprise Est Mat n'a pas déposé d'offre d'emploi auprès de Pôle emploi mais a seulement procédé par affichage et bouche à oreille.
DCA_21BX04185_20240201
1 février 2024
des niveaux sonores maximaux admissibles, et ne prennent pas en compte les émergences produites par le bruit des passages de trains ou de la circulation routière, alors que la nuisance perçue par l'oreille
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du 24 juillet 2021, que l'état de santé de Mme C, qui souffre d'acouphènes nécessite, du fait de son accident de service, un appareillage de l'oreille
8ème chambre
DCA_21PA00324_20220411
11 avril 2022
En post-opératoire, Mme D B a présenté une paralysie faciale droite, un syndrome vestibulaire avec un nystagmus spontané gauche et une hypoacousie d'une oreille.
DCA_25NC01041_20260217
17 février 2026
Il est affecté d’une surdité de l’oreille gauche avec acouphènes.
DCA_24BX02093_20260423
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
remarquables répertoriés dans l'aire d'étude éloignée (de 10 à plus de 20 km), à savoir des sites de mises-bas de Grand Murin, une colonie et des gîtes d'hibernation et de reproduction de Murin à oreilles
DCA_24NT02395_20260213
13 février 2026
enjeu « moyen » de conservation des habitats avec gîtes arboricoles potentiels et un enjeu « fort », s’agissant du risque de mortalité, en phase de travaux, pour la Barbastelle d’Europe et le Murin à oreilles
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