Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

A, représenté par Me Martin-Pigeon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 mai 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Eure-et-Loir, d'une part, de lui délivrer

Vu les autres pièces du dossier.   Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative.   Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation, - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que les appelants sont propriétaires d'une parcelle contiguë au terrain d'assiette du projet.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2021, M. et Mme B, représentés par Me Jean-Pierre Paunovitch et Me Pierre de Pingon, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du 17 mars 2020 par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Résidence Pin et Soleil " de Pignans

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 mai et 30 novembre 2025, la société KMH Media Production, représentée par Me Pignon, demande à la Cour : 1°) d’annuler

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

, du code de l'urbanisme, alors que l'habitation existante compte un séjour, un salon et deux chambres, soit quatre pièces principales, les autres pièces existantes ou projetées étant des pièces de service