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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE01680_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B a obtenu un master 1 " ingénierie en génie des systèmes industriels " à l'école d'ingénieurs généralistes de la Rochelle en 2021.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00895_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Dans cette zone de montagne, la chute et la présence possibles de rochers étaient par ailleurs également signalées par un panneau spécifique.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_19TL04549_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Gardon-Pont du Gard-Garrigues Nîmoises " également protégé pour sa valeur paysagère et patrimoniale, y compris en termes de biodiversité, en incluant de nombreux sites classés dont celui du promontoire rocheux
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02867_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
premiers juges qui ont relevé que les ordonnances médicales, les justificatifs de prises de rendez-vous de suivi au centre médico-psychologique ainsi que l'ordonnance du tribunal de grande instance de la Rochelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02090_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
la société Energies des Hauts de Rigotte à exploiter un parc éolien de huit aérogénérateurs et de deux postes de livraisons sur le territoire des communes de Charmes-Saint-Valbert, de Quarte, de La Rochelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01852_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
associations intervenantes ; ● de leur qualité d’habitants de la commune de Selens sur le territoire de laquelle doit s’implanter le parc en litige ; ● de leur qualité de propriétaire du château de Roche
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02487_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
tête de falaise ; ces travaux ont été réalisés en 2001 ; le pied de la falaise a été nettoyé en décembre 2013 ; les événements de 2011 et 2013 ayant affecté la falaise n'étaient pas des éboulements rocheux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02400_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
résidait en France depuis sept ans à la date de la décision attaquée, qu'elle a obtenu, en octobre 2016, le diplôme d'études supérieures en commerce et management opérationnel du Groupe Sup de Co La Rochelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01850_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Il a ensuite été condamné, au titre de ces faits, à une peine d’emprisonnement de trois ans par un jugement du tribunal correctionnel de La Rochelle du 20 mars 2025.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01667_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par ailleurs, la circonstance que les communes de Montmelian, Saint-Pierre-d'Albigny et Valgelon-la-Rochette participent au programme " Petites villes de demain " n'est pas de nature à démontrer que la
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01868_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B A, ressortissant roumain, né le 15 mars 1989, a été condamné le 12 octobre 2022 par le tribunal correctionnel de La Rochelle à une peine d'emprisonnement de six mois, assortie d'un sursis probatoire
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02440_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
candidatures du 25 mai 2022, les services de RCF Charente en catégorie A, de Mixx FM en catégorie B, et de Chérie FM, NRJ et RTL 2 en catégorie D ainsi que les radios du service public France Bleu La Rochelle
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02266_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
tête de falaise ; ces travaux ont été réalisés en 2001 ; le pied de la falaise a été nettoyé en décembre 2013 ; les événements de 2011 et 2013 ayant affecté la falaise n'étaient pas des éboulements rocheux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01430_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
résultent de l’implantation de ces immeubles sur une ancienne zone d’exploitation minière, où des forages ont révélé plusieurs vides, des « ouvertures franches » ou fracturations/décompressions de la roche
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03601_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Cette reconnaissance de paternité a été annulée par un jugement du tribunal de grande instance de La Rochelle du 8 octobre 2019 en raison de son caractère frauduleux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01052_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Il ressort notamment de l'étude paysagère que la qualité de ce site réside dans la complémentarité entre l'environnement naturel préservé, notamment l'éperon rocheux découpé par le site du ruisseau Bel
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02109_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Bertrand Savouré ; - les conclusions de Mme Christine Psilakis ; - et les observations de Me Masson pour la commune d'Annecy, de Me Rochat pour la société Mithieux TP et de Me Dupont-Hamy pour la société
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04989_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Si ce terrain se situe dans le prolongement d'un espace boisé classé en aléa subi exceptionnel, l'ensemble est placé en contrebas d'un espace rocheux peu boisé.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00686_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Elle a accouché en février 2017 à la Rochelle d’une seconde fille, reconnue par un ressortissant français.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01725_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
S'il se prévaut de son état de santé, notamment d'un suivi psychologique et psychiatrique au groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis depuis l'été 2023 et d'une psychothérapie de type EMDR liées à des
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