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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00334_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
L'indication de décompression radiculaire L4-L5 du côté gauche et de stabilisation par une double arthrodèse L4-L5 et L5-S1 a été posée.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02059_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Ce médecin ajoute que Mme B présente " des pathologies somatiques conduisant à des traitements lourds ayant un impact sur son état psychique venant aggraver la non-stabilisation thymique " et que son état
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02149_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
dans le cadre de la révision du plan de préventions des risques liés au littoral, avancée dunaire et recul du trait de côte de la commune de Lège-Cap-Ferret, que la digue réalisée a contribué à la stabilisation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05542_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
tous les deux mois et est traité par Abilify (aripiprazole) 10 mg, et conclut que les perspectives de la maladie, au vu du dossier médical et de la consultation du 19 décembre 2021, sont une stabilisation
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03066_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
négative, quelle que soit la date de transfert retenue ; les estimations de l'expert et du sapiteur concernant le montant des frais de remise en état de la grue Liebherr, des deux portiques et du stackers
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02872_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
inadaptés et insuffisants ; elle n'a pas non plus mis en œuvre les moyens adéquats de protection destinés à assurer la sécurité des participants et des spectateurs ; elle aurait dû prévoir une zone de stabulation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02479_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
A D un permis de construire en vue de l'édification de deux bâtiments à usage de stockage agricole et de stabulation avec éléments photovoltaïques en couverture, au lieu-dit Trauma.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04924_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
C... était très dégradé et n’était pas stable ; - le surdosage médicamenteux n’a pas contribué, même partiellement, au décès de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00878_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
été affecté à une cellule adaptée, puis placé sous surveillance renforcée, ces mesures ayant été maintenues pendant un mois avant d'être levées, le 30 mai 2018, sur avis médical faisant état d'une stabilisation
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01951_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ces mêmes pièces du dossier et notamment l’expertise médicale, réalisée le 23 juillet 2020, concluent à l’absence de stabilisation de l’état de santé de M. A....
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03674_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
circonstances que l'autorisation tacite initialement consentie, le 4 février 2018, au groupement l'avait conduit à prendre des engagements importants, avec l'acquisition du cheptel, la location de la stabulation
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00417_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Selon le rapport de présentation du plan en litige, un aléa de grande ampleur (GA) correspond à une zone exposée à un aléa de grande ampleur où la stabilisation ne peut être obtenue que par la mise en
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02962_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'ONIAM retient la notion d'une stabilisation de l'état de santé au 25 mars 2016, avec une fibrose induite persistante de niveau F4.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00711_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
scapho-lunaire de la main droite résultant d'un traumatisme subi le 8 octobre 2015, a fait l'objet, le 15 octobre 2015, lors de sa prise en charge par le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard), d'une stabilisation
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01669_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Enfin, le certificat du docteur D du 24 février 2020 mentionne un état de stabilisation en alternance avec des rechutes des symptômes dépressifs, ce qui n'est pas davantage de nature à établir l'existence
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01323_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
qu'en raison d'une certaine mutation génétique des cellules tumorales, ce cancer du poumon est traité au long cours par le produit Tarceva, dont le principe actif est l'erlotinib, lequel a permis la stabilisation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00525_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Il ressort toutefois des pièces du dossier, ainsi que l’ont relevé les juges de première instance, que le certificat médical transmis à l’Office, établi le 10 octobre 2022, fait état d’une stabilisation
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01997_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
allégué que les principes actifs des médicaments Tercian et Zopiclone, qu'il n'a pas même identifiés dans ses écritures, seraient indisponibles en Algérie ni qu'ils seraient indispensables à la stabilisation
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00508_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A, représenté par Me Stucklé, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 décembre 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 1er octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre au Service départemental d'incendie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00513_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 février 2023, Mme B, représentée par Me Stucklé, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 décembre 2022 ; 2°) d'annuler la
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