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Cet objectif sur la qualité des entrées de ville est d'ailleurs repris dans l'orientation d'aménagement et de programmation thématique sur la valorisation des axes paysagers structurants du pays de Mormal

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00978_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

D'une part, l'orientation d'aménagement et de programmation thématique " trame verte et bleue " a placé la parcelle des appelants au croisement d'un corridor écologique et d'une zone tampon à proximité

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01099_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

cousinades…) avec la précision qu’il propose une salle de réception entièrement équipée et une « solution » d’hébergement, et qui comporte deux premiers onglets dédiés aux extérieurs présentés autour des thématiques

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00790_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

B a produit le 4 mars 2024 un nouveau bordereau des pièces jointes regroupant celles-ci dans les six mêmes fichiers thématiques, y ajoutant un inventaire détaillé de celle-ci.

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1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00837_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) n° 25 comprenant à proximité immédiate une zone naturelle de réservoir de biodiversité, des maisons présentant un intérêt architectural, une OAP thématique

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1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03174_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

en méconnaissance de l’objectif de valeur constitutionnelle de clarté et d’intelligibilité de la norme et du principe de sécurité juridique ; – les orientations d’aménagement et de programmation thématiques

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2ème chambre

DCA_20TL21835_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

l'offre de soin en angioplastie coronaire à quatre implantations en Haute-Garonne ; - elle a réalisé une évaluation des besoins de santé comprenant un diagnostic régional et des bilans prospectifs thématiques

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1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02278_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

En un deuxième volume, ce document présente de manière synthétique les observations émises par le public et les réponses apportées par la métropole, en les regroupant en 23 thématiques assorties chacune

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1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02270_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

En un deuxième volume, ce document a présenté de manière synthétique les observations émises par le public et les réponses apportées par la métropole, en les regroupant en 23 thématiques assorties chacune

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5ème chambre

DCA_21NT03049_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

. / () Dans le cas d'un terrain d'angle, dans les zones UB1 et UD1, le coefficient de végétalisation indiqué au plan thématique " coefficient de végétalisation " du règlement graphique ne s'applique pas

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1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01378_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

Livre I - Dispositions Générales, Titre 1, Chapitre 2, Section III, I. " Espaces libres et plantations " du règlement du PLU, les dispositions de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique

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6ème chambre

DCA_23NT01987_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique

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1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02068_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

Enfin, l'OAP thématique " Cheminements doux ", qui concerne l'ensemble du territoire communal, ne comporte pas d'objectifs portant sur le terrain d'assiette du projet en litige, renvoyant à cet égard à

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1ère chambre

DCA_24PA03972_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

construction obligera à opérer un transfert du projet départemental de piste cyclable sur la route D116 sur un itinéraire alternatif et aura ainsi des incidences sur l’exécution du PLUi et sur l’OAP thématique

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3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02214_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

Il ressort également de la grille d'évaluation du jury d'entretien que les sept thématiques évaluées ont été considérées comme " faible " et que sa capacité de synthèse est " très insuffisante dans les

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1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02439_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

C et de Me Djeffal, représentant la communauté d'agglomération Thonon Agglomération. Considérant ce qui suit : 1. M.

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7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03699_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

milieux aquatiques continentaux, et se verra confié en première et deuxième année des enseignements d'écologie aquatique prenant en compte des aspects aussi bien appliqués (professionnalisant) que théoriques

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03656_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

d'une maladie ; / - qu'elles détiennent les connaissances biologiques, anatomiques et physiologiques concernant les animaux traités et les méthodes d'élevage des animaux, ainsi que les connaissances théoriques

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3ème chambre

DCA_21PA00233_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

formation était insuffisante au regard de sa longue période d'inactivité, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle aurait signalé à sa hiérarchie la nécessité d'une remise à niveau sur les thématiques

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01847_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

Le planning doit être réalisé en coordination avec les services et missions thématiques voire la direction ", et s'agissant du " lien avec les services " que les " conditions de réussite " doivent être

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