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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03442_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Une déchirure musculaire a alors été diagnostiquée, traitée J... injection d'anti-inflammatoires non stéroïdiens.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
universitaire de Toulouse : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Toulouse est engagée sur le fondement de la faute pour défaut de surveillance post-opératoire, retard de diagnostic
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01891_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Les pièces médicales produites montrent que l'intéressé ne s'est rendu au service des urgences de l'hôpital européen de Marseille que le 9 septembre 2019, lequel a diagnostiqué un traumatisme du genou
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00890_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. / () ". 5.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02788_20230210
10 février 2023
10 février 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ». 8.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02640_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
créance est documentée ; en l'espèce, les bons de commande, les bons de livraison et les factures ont été produits par la société ; elle a également produit l'offre de prix relatives à la division " Diagnostic
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03105_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Or, en se bornant à produire des photographies des travaux de l'immeuble, les diagnostics techniques du bien au moment de son acquisition et lors de sa cession ainsi que l'acte d'acquisition qui fait
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00504_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
dispositions de l'article L. 125-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; c'est à tort que le tribunal a refusé d'appliquer le guide barème de 1915 au motif que le diagnostic
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00441_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
... avant sa vaccination, puis les données suivant cette vaccination et leur évolution jusqu’à la date du rapport ; de préciser les symptômes constatés en recherchant leur date d’apparition et le diagnostic
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02153_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
A se prévaut d'une formation de " technicien spécialisé de diagnostic et électronique embarquée " au cours de l'année 2020-2021, sanctionnée par un diplôme de technicien spécialisé délivré le 28 septembre
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02491_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Elle est exploitée, par des cultures de maïs, et listée par le rapport de présentation dans la synthèse des enjeux du diagnostic agricole.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00370_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment du rapport de présentation du règlement local de publicité litigieux, que le diagnostic met en évidence que, sous l'effet du développement technologique, les
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL02096_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il ne résulte pas de l’instruction que les souffrances liées au retard de quelques jours à diagnostiquer exactement les conséquences médicales du premier accident soient à l’origine d’un préjudice particulier
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21996_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En zone de montagne, ce diagnostic est établi également au regard des besoins en matière de réhabilitation de l'immobilier de loisir et d'unités touristiques nouvelles structurantes.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02693_20230828
28 août 2023
28 août 2023
les fautes commises par le CHU de Rouen Normandie les ont privés de la possibilité de pouvoir organiser les obsèques de l'enfant et de soumettre son corps à une autopsie afin de connaître les causes exactes
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00237_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
25 euros, devra donner lieu à l’allocation d’une somme de 1 290 euros ; - les souffrances endurées, physiques et psychiques, au regard de la fragilisation psychologique qu’a entraînée l’erreur de diagnostic
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01720_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 6.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00905_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il résulte de ces dispositions combinées que l'ONIAM doit assurer, au titre de la solidarité nationale, la réparation des dommages résultant directement d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01749_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ».
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00728_20240807
7 août 2024
7 août 2024
En janvier 2016, une narcolepsie-cataplexie lui a été diagnostiquée.
Source officiellePage 8 sur 15