solidum, la société par actions simplifiée Viriot Hautbout, la société par actions simplifiée Garcia Ingénierie, la société à responsabilité limitée ICD Energies, la société par actions simplifiée Entretien

la forme d'insultes à caractère xénophobes ou islamophobes, de propos diffamatoires et d'accusations graves portées à son encontre, ainsi que de menaces physiques de la part d'un agent chargé de l'entretien

D’une part, ainsi que l’a relevé à bon droit le juge des référés du tribunal administratif de Marseille, dès lors que les travaux en cause ne visaient pas au fonctionnement et à l’entretien courant des

.- Pour les immeubles non raccordés au réseau public de collecte, les communes assurent le contrôle des installations d'assainissement non collectif.

faire en lien avec l'enseignant ; les obligations prévues par la circulaire du 5 juin 2019 et le guide national d'accompagnement des élèves en situation de handicap relatives à l'organisation d' entretiens

techniques, pour les bâtiments alimentés en gaz, fioul et bois, l’exploitation, la maintenance, le gros entretien et renouvellement des installations techniques, pour l’ensemble des bâtiments, la réalisation

à ses employés, l’accueil et l’accompagnement des usagers, la coordination logistique et la transmission d’informations, la gestion optimisée de l’enlèvement des bennes et autres flux de déchets, l’entretien

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ;/ 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

leur quantum ; le prestataire n'a pas réalisé ses prestations conformément aux stipulations contractuelles s'agissant notamment de la surveillance et des réparations lui incombant en conséquence de l'entretien

que la responsabilité de la communauté d'agglomération Amiens métropole, venant aux droits de la commune d'Amiens, et son assureur, la société Areas assurances, était engagée à raison d'un défaut d'entretien

L'article 2 de ce même chapitre prévoit ce qui est autorisé, en particulier l'entretien des voiries, réseaux, installations et constructions existants, les travaux de mise en conformité des établissements

des chantiers navals ; / - les bâtiments et installation liés au cœur de l'activité portuaire (ateliers de mareyage, criées) ; / - les bâtiments d'exploitations de conchyliculture ; / - les installations

Des risques d'éclosion de sinistres sont soulignés, en raison notamment d'un défaut de vérification des installations de gaz et d'électricité, de même que des risques de développement et de propagation

Par ailleurs, eu égard à ce qui précède et compte tenu de son objet, le jugement du 16 mars 2018 du tribunal d'instance d'Igné (Congo) accordant à M.

a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ;/ 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

La clinique aura la responsabilité entière et exclusive de tous les services et prestations assurés dans les lieux exclusivement occupés par elle ; éclairage, gardiennage, entretien courant, réparation

été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ; / 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien

a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ;/ 2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien