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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02489_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2020 et d'une consultation du 27 août 2020 émanant d'un praticien de l'hôpital Necker, que l'enfant ainé ne prend plus de traitement médicamenteux, mais bénéficie de séances de kinésithérapie et d'orthophonie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00186_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
établissent la gravité de son état de santé et le fait qu'elle a besoin d'un suivi régulier en médecine physique et de réadaptation (MPR) ainsi que de soins de kinésithérapie, d'ergothérapie et d'orthophonie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02798_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il ressort également des ordonnances produites qu'à sa sortie de l'hôpital, un bilan et trente séances de rééducation orthophonique lui ont été prescrits pour des troubles du langage et des fonctions exécutives
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03033_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Les différents certificats et comptes-rendus médicaux versés au dossier indiquent que la fille des requérants, qui bénéficie de suivis spécialisés notamment en orthophonie, en ophtalmologie et en psychomotricité
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00347_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
bénéficie, depuis le 5 septembre 2023, d'un accompagnement pluridisciplinaire dans un établissement de soins de suite et réadaptation, impliquant des séances hebdomadaires de kinésithérapie motrice, d'orthophonie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01865_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
d'éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) à compter du 28 octobre 2021, qui se traduit, hebdomadairement, par un accompagnement en ergothérapie de 1 heure 15 minutes, deux séances d'orthophonie
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00893_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Enfin, en se bornant à produit des certificats de scolarité et des attestations afférentes au suivi orthophonique d’un des enfants de son épouse, il ne démontre ni la réalité des liens qu’il entretient
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00606_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
territoire français alors que ses parents, son frère et sa sœur résident en Algérie où elle a vécu jusqu’à l’âge de 39 ans et où elle détient une licence en psychologie et science de l’éducation et orthophonie
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00024_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
présente un taux de handicap compris entre 50 et 80 %, nécessite un traitement qui consiste en des séances de psychothérapies et de psychomotricité hebdomadaires, de séances de groupes thérapeutiques, d'orthophonie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03172_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Les requérants font valoir que l'état de santé de leur enfant, dont le sérieux n'est pas contesté, nécessite un suivi pluridisciplinaire, une prise en charge en kinésithérapie en orthophonie et en psychomotricité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04052_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
évoquant un suivi pluridisciplinaire ainsi que d'autres documents médicaux attestant de la mise en place d'un suivi de kinésithérapie, psychomotricité, dermatologie, ophtalmologie, psychologique, orthophonique
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01179_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
comprenant des suivis réguliers en médecine génétique, pneumopédiatrie, cardiopédiatrie, chirurgie pédiatrique, médecine génétique, médecine fonctionnelle, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie et orthophonie
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03223_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Elle était également confrontée à la nécessité d'effectuer régulièrement des démarches administratives pour obtenir les autorisations nécessaires afin de lui permettre d'assister aux séances d'orthophonie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00502_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
être regardée comme résidant habituellement en France, bénéficie dans ce pays d’une prise en charge par un centre de réadaptation fonctionnelle, avec un suivi pluridisciplinaire de kinésithérapie, orthophonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00962_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Mme C demande le remboursement de la somme de 1 472,24 euros correspondant aux frais médicaux restés à sa charge pour des soins en kinésithérapie, orthophonie, ostéopathie, de consultations chez son médecin
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00156_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
acquisitions associé à des troubles psychomoteurs, pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge multidisciplinaire en France associant des séances de rééducation par kinésithérapie, des séances d'orthophonie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03337_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
daté du 29 mars 2021 précise, au niveau du bilan psychologique, que l'enfant est " fortement entravé dans sa communication et sa compréhension par le fait qu'il soit allophone " et l'évaluation orthophonique
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03338_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
daté du 29 mars 2021 précise, au niveau du bilan psychologique, que l'enfant est " fortement entravé dans sa communication et sa compréhension par le fait qu'il soit allophone " et l'évaluation orthophonique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00684_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
valoir qu'elle parle français, qu'elle a noués des relations en France grâce à l'association le Nid à Strasbourg, que son fils est né et scolarisé en France où il bénéficie d'une prise en charge orthophonique
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01712_20241230
30 décembre 2024
30 décembre 2024
Siar, né en 2016, qui souffre d'un handicap moteur, est pris en charge quotidiennement en institut d'éducation motrice et suit des séances régulières de kinésithérapie, ergothérapie, orthophonie, orthoptie
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