B..., il sera fait une juste appréciation de ce préjudice à hauteur de 5 000 euros ; - alors que, blessé par la chute dont il a été victime, M.

qualitative afin de tenir compte de sa situation en entrée du village et le maintien d'une zone tampon non constructible et des éléments naturels pour maintenir la fonctionnalité de la trame verte et bleue

Cette étude décrit les aménagements paysagers et la trame verte et bleue pour limiter les impacts sur l’ambiance climatique du périmètre du projet et ainsi réduire la création d’ilots de chaleur.

projet d'aménagement et de développement durables (PADD) de Nantes Métropole a défini comme orientation stratégique de " dessiner la métropole nature ", en prenant en considération la trame verte et bleue

l'Etat membre de l'Union Européenne ou partie à la convention d'application de l'accord de Schengen d'où il provient, ou s'il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d'une "carte bleue

B a été victime de deux accidents de service, le 2 novembre 2012 et le 21 août 2015, à l'occasion desquels il a été blessé au dos.

mars 2021, l’a condamné à 4 mois de prison avec sursis pour avoir conduit en état d’ivresse ; il a seulement honoré, avec un peu trop d’entrain, l’anniversaire de sa petite-fille ; il n’a menacé, ni blessé

Le risque d'inondation relevé par la requérante n'est pas avéré dès lors que le terrain d'assiette du projet est situé en zone bleue Bi du plan de prévention des risques inondation à savoir dans une zone

SNCF la réalisation des travaux de confortement, par grillage et géomembrane ancrés en paroi, d'un talus sur le chemin dit des douaniers, longeant les voies ferrées qui surplombent la plage de Golfe-Bleu

Le projet de PADD du PLUi du territoire Marseille Provence comporte un cahier relatif à la commune de Marseille qui entend reconnaître " un écrin vert et bleu préservant le cadre de vie ", notamment en

D s'est également abstenu de fournir des explications sur un ticket de carte bleue de 100 euros d'essence alors que son véhicule ne peut contenir une quantité correspondante de carburant.

tribunal, des parties de constructions dépassent le gabarit autorisé par les règles précitées du plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble-Grand Paris, délimité sur ces plans par une ligne bleue

établi dès lors que les dommages subis ne proviennent pas du nouveau tracé du Réart ou de ses aménagements mais de la configuration des parcelles de Mme D et du classement en zone inondable rouge et bleue

B " a été blessé par la chute d'un poteau d'éclairage public qu'il grimpait ".

La circonstance selon laquelle l’intervention s’est déroulée sur un lieu où étaient encore présentes des victimes, blessées ou décédées, bien qu’elle ne constitue pas le cadre normal d’intervention des

champs, la Bergeronnette printanière, le Bruant proyer, la Caille des blés, l'Œdicnème criard, l'Accenteur mouchet, le Bruant zizi, le Faucon hobereau, le Gobemouche gris, la Grive draine, la Mésange bleue

Lors de leur intervention, les policiers ont constaté que la porte de l'appartement de son épouse était enfoncée et qu'elle était blessée.

est éloigné de toute zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique, ne serait pas inclus dans le périmètre d'un espace naturel sensible et ne ferait pas partie de la trame verte et bleue

corridors sont définis par l'article R. 371-19 du code de l'environnement comme composant, avec les réservoirs de biodiversité, un élément des continuités écologiques constitutif de la trame verte et bleue

En se bornant à produire ces tickets de caisse ou de carte bleue, dont les mentions imprécises ne permettent pas de rattacher les dépenses correspondantes à des frais engagés pour les besoins de l'activité