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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY00284_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
En se bornant à verser au dossier un document relatif à un rendez-vous " le 7 novembre " au centre hospitalier Le Vinatier de Bron, M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Bro Gwened et RCF Sud Bretagne - Vannes en catégorie A, le service Alouette en catégorie B, le service Europe 2 en
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02054_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Il ressort en outre des pièces du dossier, en particulier du certificat médical du 18 août 2022 du docteur B, hépatologue au centre hépato-biliaire de l'hôpital Paul-Brousse que Mme D, qui était porteuse
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2024, l’établissement ublic aris La Défense, re résenté ar Me de la Brosse, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 4
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02675_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 30 juillet 2021, l'association La maison du plein air, représentée par Me Brosse, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 de ce jugement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00724_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
démyélinisante et d'un diabète de stade 2 et qu'il bénéficie d'une prise en charge par le centre de référence Rhône-Alpes des maladies neuromusculaires rares de l'hôpital neurologique Pierre Wertheimer de Bron
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00257_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 juin et 17 novembre 2022, la région Bretagne, représentée par Me de la Brosse, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05408_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
B A, représenté par Me Broom, demande à la cour de rejeter la requête de la société Ricoh France de mettre à la charge de la société Ricoh France la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00355_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par des mémoires, enregistrés les 14 juin 2023, 16 février 2024 et 28 mai 2024, le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par Me Broc, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00389_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A F et Mme B F épouse C, représentés par Me Broc, demandent à la Cour : 1°) de réformer et ou annuler le jugement n° 1909875 du 28 décembre 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01161_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés respectivement les 4 novembre 2021 et 24 novembre 2023, l'établissement public Paris La Défense, représenté par Me de la Brosse, avocat, demande à la cour :
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01001_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
statique par paralysie cérébrale dans le cadre d'un accouchement par césarienne en urgence avec souffrance fœtale aigüe, qu'il fait l'objet d'un suivi au service de neurologie pédiatrique de l'hôpital de Bron
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00553_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D'autre part, dans la zone de Vannes, où étaient autorisés les services A Bro Gwened et RCF Sud-Bretagne Vannes en catégorie A, Alouette, Hit West et A Caroline en catégorie B, Virgin A Vannes en catégorie
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03490_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
I BD, Mme B de Fontaines, Mme AM U des Brosses, M. BG T, M. AF W, Mme J E, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03216_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Saint-Hilaire-les-Places ; le transfert permet de desservir la population résidente du quartier sud, ainsi que les populations des communes dépourvues de pharmacie de Saint-Hilaire-les-Places, Saint-Maurice-les-Brousses
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01990_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
l'étude d'impact présente les deux plans de gestion qui ont été fournis, le plan simple de gestion des Grands Châteaux qui concerne 62,4 ha dans la zone d'implantation et le plan simple de Jean-Marie Brousse
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00005_20230821
21 août 2023
21 août 2023
statuettes en ivoire africaines, parties d'objets ou objets accidentés anciens en ivoire du XIXe et début du XXe siècles dont manches d'ombrelles, anneaux de hochets, pinces à gants, couvercles de boîtes, brosses
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01921_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 27 février 2026, la région Hauts-de-France, représentée par Me Laurent de la Brosse, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la communauté d’agglomération
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00288_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les observations de Me Bru, pour Mme C épouse A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02449_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
global de performance ayant pour objet la conception et la réalisation de travaux d'optimisation du process existant de traitement des déchets et l'exploitation du centre de valorisation organique du Broc
Source officiellePage 9 sur 13