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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE01631_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Le Gars, et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02620_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01282_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
A..., représenté par Me Le Gars, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 23 avril 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 1er août 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01557_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Par ailleurs, la société pétitionnaire reconnaît avoir obtenu un permis de construire délivré en 2019, portant notamment sur le déplacement des boutiques de la galerie, dans un bâtiment à reconstruire
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03141_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
En 2017, il a été constaté la présence d'une cavité remplie d'eau sur le parcours de visite, dans la zone " travers-banc Engelsbourg Est ", au sein de la galerie 3, à l'entrée du lieu-dit de la " petite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00829_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
projet, alors que les données dont elle dispose révèle une saturation du trafic existant, notamment le vendredi ; il ne comporte pas d'évaluation environnementale portant notamment sur les émissions de gaz
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A la reprise d'une activité cardiaque, elle a été opérée et la réalisation d'une laparotomie médiane a permis de révéler une large perforation gastrique, dont les berges ont alors été parées et suturées
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02471_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
B a, par décision du 28 août 2020, été affecté à compter du 14 septembre suivant au groupe d'appui judiciaire du commissariat de secteur ouest (GAJ CSO) à Poitiers.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01130_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE03863_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Délibéré après l'audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Versol, présidente de chambre, Mme Le Gars, présidente-assesseure, Mme Fejérdy, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00840_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les observations de Me de Castelbajac pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01964_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 27 juillet 2023 et le 21 janvier 2024, la SARL Héli Sud Corse, représentée par Me Gasc-Mizian, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02844_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Gars. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02646_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, M. Tar, premier conseiller, Mme Troalen, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01722_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Le Gars, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 juin 2024 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00132_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Le Gars, présidente assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00303_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Par une décision en date du 1er septembre 2021, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Le Gars, présidente assesseure de la 4ème chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01371_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d’appel de Versailles a désigné Mme Le Gars, présidente assesseure de la 1ère chambre, pour statuer par ordonnance
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01276_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01717_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Délibéré après l’audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Bonfils, première conseillère.
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