de la visite de terrain du 6 décembre 2019, deux sources ont été identifiées, la première située au sud-est du lieu-dit " Le bas des Landes ", constituée par le point où les eaux issues de terrains gorgés

l’environnement, dès lors que le pétitionnaire n’a pas déposé de demande de dérogation au titre des espèces protégées, particulièrement pour le chardonneret élégant, la bouscarle de Cetti, le rouge-gorge

du voisinage) ; le paysage présente un intérêt justifiant de sa préservation ; - le site d'implantation se trouve sur un rebord paysager et sur une ligne de crête ; il jouxte le site inscrit des gorges

décembre 2017, la toiture et la charpente en bois de la déchetterie-recyclerie présentent des infiltrations récurrentes, notamment au niveau du couloir central de récupération des eaux de pluie, un goutte

d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault) le 17 janvier 2014, a été victime le 22 février, vers 2h00 du matin, d'une agression de la part de son codétenu, lequel lui a infligé une blessure à la gorge

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Palis De Koninck, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - et les observations Me Gorse, représentant la Ville

publique : - le rapport de Mme Labetoulle, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Cloëz, représentant la société BSREC 2, - les observations de Me Gorse

D a crié, depuis la fenêtre de sa cellule et en direction d'un autre détenu dénommé Sereme, qu'il voulait " trancher des gorges et faire chauffer de l'eau, aimer le sang et que le soir, à la gamelle, il

l'intéressé a été surpris dans un état de grande agitation en train de déambuler dans les chambres et couloirs de l'hôpital et que les infirmières et aides-soignantes ont tenté de le canaliser en le faisant goûter

Goret ses quatre fils et Mmes et MM. O..., ses sept petits-enfants, demandent réparation pour eux-mêmes doivent être regardés comme connus d’eux à cette date.

Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat de la Ville de Paris.

Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.

Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Clusener-Godt, substituant Me Lerturcq.

Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat de la société Haber France, - et les observations de Me Büsch, avocat de la société SNCF Réseau.

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, pour la ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

avoisinants ", dans un secteur très peu anthropisé, le cours d'eau étant entouré, dans la partie supérieure du projet, de prairies, tandis qu'il s'insère, dans la partie inférieure du projet, dans des gorges

Doré, rapporteur public, - les observations de Me Meilhac, avocat, pour la société Le Parvis, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat, pour la Ville de Paris.

A souffre d'une insuffisance rénale terminale, d'une hypertension artérielle, d'une goutte à l'origine d'une polyarthrite et d'une cardiopathie.

que nombre des agissements consignés dans ce rapport ne sont pas établis ou lui sont injustement reprochés, comme notamment le fait d’interdire les objets transitionnels dans la classe, de jeter les goûters