CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00487_20251223
23 décembre 2025
formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
1ère Chambre
DCA_23VE00437_20250527
27 mai 2025
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Charles Métal, dont M.
DCA_24VE00268_20240528
28 mai 2024
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Neven, représentant l'EHPAD Larmeroux, et de Me Boukila, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25VE03863_20260416
16 avril 2026
Lerooy, rapporteur public.
DCA_22VE00220_20240326
26 mars 2024
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23VE02778_20240409
9 avril 2024
Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 20 avril 2023, le préfet du Val-d'Oise a refusé de renouveler le titre de séjour en qualité d'étudiant de M.
DCA_23VE02824_20251007
7 octobre 2025
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Rajbenbach, représentant l’AP-HP. Considérant ce qui suit : M.
Juge des référés
ORCA_24NT03679_20250430
30 avril 2025
A, représenté par Me Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 novembre 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 du
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02283_20230614
14 juin 2023
A, représenté par Me Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 juin 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 mai 2022 du préfet
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01296_20220615
15 juin 2022
Il a en outre acheté des biens dans des magasins Leroy merlin le 14 mai, le 16 août et le 15 septembre.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02091_20230427
27 avril 2023
A, représenté par Me Magali Leroy, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 500 euros toutes taxes comprises, à titre principal sur le fondement de l'article 37
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02184_20250618
18 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2024, Mme B, représentée par Me Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de
5ème chambre
DCA_22NT02236_20230613
13 juin 2023
permis de construire en vue de l'édification d'un immeuble collectif de huit logements, valant permis de démolir un abri de jardin et une clôture, sur le terrain cadastré BZ 121 situé 7, rue Adolphe Leray
1ère chambre
DCA_23PA04666_20240425
25 avril 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 4 mars 2024, la Ville de Paris, représentée par Me Léron (SELARL JL avocat) conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis la somme de 3 000 euros à la charge
DCA_25LY00846_20251125
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_23LY03599_20260324
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
DCA_24LY00214_20250923
23 septembre 2025
formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Letellier
DCA_25LY01140_20251209
9 décembre 2025
DCA_25LY01725_20260203
3 février 2026
Le rapport de Mme Letellier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
4ème chambre
DCA_24NT02782_20251010
10 octobre 2025
427,47 euros toutes taxes com rises (TTC) au titre des travaux ro res à remédier aux désordres affectant les voiries de la route dé artementale n° 6 au niveau de la rue de Mené et de la rue François Lemercier
Page 9 sur 53