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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00181_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment des mentions concordantes des procès-verbaux d'audition du gérant de la société à responsabilité limitée (SARL) Artois métaux et de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00821_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Au cours de la visite sur les lieux effectuée le 8 octobre 2018, l'inspecteur de l'environnement a constaté le dépôt non déclaré de déchets de métaux.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00497_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ces pénalités concernent la réalisation des faux-plafonds et des bavettes métalliques du bâtiment.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03389_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est également mentionné des démarches engagées en septembre 2017 en vue d'acquérir 17 000 tonnes de métaux et d'aluminiums de qualité aéronautique (aluminium 2024, aluminium 7075-T6 et acier 25CRMo4
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03394_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est également mentionné des démarches engagées en septembre 2017 en vue d'acquérir 17 000 tonnes de métaux et d'aluminiums de qualité aéronautique (aluminium 2024, aluminium 7075-T6 et acier 25CRMo4
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02580_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A..., autorisant le changement de destination d’un bâtiment à usage de garage en un atelier de métallerie au 16 route de la forêt.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00564_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
C a fait valoir qu'avec le temps il subissait des séquelles douloureuses et invalidantes d'un corps étranger métallique en projection sur la base droite (du thorax).
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03783_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
; - l'avis émis par Dekra Industrial le 18 octobre 2020 ne vise pas les éléments de charpente métallique.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01065_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Auer, de la société Métallerie Chevalier, de la société Instinct Nature et de la société ERG, un marché public ayant pour objet la conception et la réalisation d'un parc de stationnement aérien.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00492_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est également mentionné des démarches engagées en septembre 2017 en vue d'acquérir 17 000 tonnes de métaux et d'aluminiums de qualité aéronautique (aluminium 2024, aluminium 7075-T6 et acier 25CRMo4
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00493_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est également mentionné des démarches engagées en septembre 2017 en vue d'acquérir 17 000 tonnes de métaux et d'aluminiums de qualité aéronautique (aluminium 2024, aluminium 7075-T6 et acier 25CRMo4
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03393_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est également mentionné des démarches engagées en septembre 2017 en vue d'acquérir 17 000 tonnes de métaux et d'aluminiums de qualité aéronautique (aluminium 2024, aluminium 7075-T6 et acier 25CRMo4
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00434_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Après avoir dépassé un camion stationné en sens inverse sur la voie qu'il empruntait, il a chuté sur la chaussée après avoir percuté un tube métallique provenant de la section d'un panneau de signalisation
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00240_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
décision du 1er décembre 2021 de la ministre des armées rejetant sa demande de pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité " séquelles d'entorse de la cheville gauche avec chondropathie tibiale médiale
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00312_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle soutient que : - elle a heurté avec son pied droit un regard métallique circulaire qui ne se trouvait pas à la même hauteur que le sol ; elle a trébuché et s'est cognée la tête la première sur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00868_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La société SFAR a été autorisée, par arrêté préfectoral du 13 octobre 2008, à exploiter un atelier lourd de travail mécanique des métaux et alliages, d'application de peinture et de revêtement métallique
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22426_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
. ; - la mise à disposition de la ventouse métallique en cause, non demandée par le docteur D... rend la Polyclinique du Grand Sud responsable de l’accident ; - les conclusions de l’expert concernant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00905_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
de prendre l'avion le 9 janvier 2018 ", d'autre part, la décision du 9 janvier 2018 par laquelle le commandant du groupement tactique logistique " Via Domitia " a décidé de ne pas lui attribuer la médaille
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01408_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
décembre 2015 leur a été notifiée suivant la procédure contradictoire, tirant les conséquences dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers de la vérification de comptabilité de la société Sud Métaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02423_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
La SARL RECUP 83 a pour activité l'achat et la vente de pièces automobiles d'occasion, de métaux ferreux et non ferreux et de pots catalytiques et monolytes.
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